Communauté de communes des Hautes Terres en Haut Berry

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Communauté de communes des Hautes Terres en Haut Berry
Pays	France
Région	Centre
Département	Cher
Nb. communes	10
Siège	Aubinges
Superficie	203,42 km²
Population	4 277 hab. (1999)
Densité	21 hab./km²
Date de création	28 décembre 2000
Président	Sylvain Pascaud

La Communauté de communes des Hautes Terres en Haut Berry est une structure intercommunale française, située dans le département du Cher.

Sommaire 1 Composition 2 Compétences 3 Historique 4 Voir aussi 5 Sources 6 Liens externes

[modifier] Composition

Elle est composée des communes suivantes (3 du canton des Aix-d'Angillon et 7 du canton d'Henrichemont):

1. Achères
2. Aubinges
3. La Chapelotte
4. Henrichemont
5. Humbligny
6. Montigny
7. Morogues
8. Neuilly-en-Sancerre
9. Neuvy-Deux-Clochers
10. Saint-Céols

[modifier] Compétences

• Aménagement de l'espace
  • Aménagement rural (à titre facultatif)
  • Constitution de réserves foncières (à titre obligatoire)
• NTIC (Internet, câble...) (à titre facultatif)
• Développement et aménagement économique
  • Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières...) (à titre obligatoire)
  • Tourisme (à titre obligatoire)
• Développement et aménagement social et culturel
  • Activités périscolaires (à titre facultatif)
  • Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socioéducatifs, sportifs (à titre optionnel)
• Production, distribution d'énergie (à titre facultatif)
• Environnement
  • Assainissement non collectif (à titre facultatif)
  • Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés (à titre optionnel)
  • Politique du cadre de vie (à titre optionnel)
  • Protection et mise en valeur de l'environnement (à titre optionnel)
  • Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés (à titre optionnel)
• Logement et habitat
  • Action en faveur du logement des personnes défavorisées par des opérations d'intérêt communautaire (à titre optionnel)
• Action sociale (à titre optionnel)
• Voirie
  • Signalisation (à titre facultatif)

[modifier] Historique

• 28 décembre 2006 : modification des statuts
• 4 décembre 2006 : adhésion des communes d'Achères, La Chapelotte, Henrichemont, Montigny, Neuilly-en-Sancerre et Neuvy-Deux-Clochers
• 29 novembre 2002 : transfert du siège social et modification du bureau
• 13 janvier 2001 : création du bureau
• 28 décembre 2000 : création de la communauté de communes

[modifier] Voir aussi

• Intercommunalités du Cher

[modifier] Sources

• Le splaf - (Site sur la Population et les Limites Administratives de la France)
• La base aspic - (Accès des Services Publics aux Informations sur les Collectivités)

[modifier] Liens externes

• Site du Conseil Général