Daniel Jousse

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Daniel Jousse (1704-1781), juriste français.

Né à Orléans (Loiret) le 10 février 1704, Daniel Jousse est le fils de Charles-François, marchand, et de Marie-Madeleine Polluche. Il commença par étudier chez les jésuites d'Orléans, puis au collède Du Plessis-Sorbonne de Paris. Ses goûts le portèrent d'abord à s'intéresser aux mathématiques et à l'astronomie, et l'amenèrent à fréquenter les milieux scientifiques parisiens. Il retrouva sa ville natale en 1732. Deux années plus tard ses parents lui achetèrent une charge de conseiller aux bailliage, siège présidial et châtelet d'Orléans. Il y fut le collègue et bientôt l'ami intime du célèbre jurisconsulte orléanais Robert-Joseph Pothier, et, comme lui, il enseigna également à la faculté de droit d'Orléans. Il se maria à Orléans le 30 mai 1740 avec Catherine-Monique Jacques, dont il eut un fils, Daniel-Charles (7 août 1742-26 août 1769) également conseiller au présidial d'Orléans.
Gros travailleur - il consacra, dit-on, toute sa vie quatorze heures par jour à l'exercice de sa charge et à l'étude -, modeste et désintéressé, Daniel Jousse fut une grande figure juridique de son époque. Il a écrit une vingtaine d'ouvrages fort appréciés en leur temps, et dont certains sont toujours consultés à notre époque. Eminent pénaliste, il est l'un des plus importants commentateurs des ordonnances et édits du XVIIe siècle. Ses ouvrages sont marqués par une grande érudition et un style très clair. "Plus commentateur que jusrisconsulte, Jousse, dans ses écrits et dans ses volumineuses compilations n'envisage la législation que sous le point de vue de l'état où il la trouve établie et non sous le rapport de son amélioration. Il n'a jamais eu pour but de faire avancer la science, mais seulement de l'éclairer et de la fixer" écrit l'auteur de la notice biographique qui lui est consacrée dans la Biographie universelle de Michaud.
En collaboration avec son collègue du présidial Delagueulle de Coinces, Jousse a également rassemblé de 1768 à 1778 de nombreuses notices relatives à l'histoire de l'Orléanais, inédites et conservées à la Médiathèque d'Orléans. Cet établissement possède par ailleurs plusieurs de ses manuscrits inédits.
Daniel Jousse est décédé à Orléans le 21 août 1781.

[modifier] Sources

Biographie universelle (Michaud), Paris, [s.d. 1858] Mme C. Desplaces, Tome XXI, p. 259-260.
Dictionnaire de biographie française sous la direction de M. Prévost, Roman d'Amat et H. Tribout de Morembert, Paris, Letouzé et Ané, Tome XVIII, 1989, p. 892.
Biobibliographie du Loiret [par Charles Cuissard ; rédaction achevée en 1900]. Archives départementales du Loiret, manuscrit coté O 1854, t. III, p. 372-381.
Mémoires de la Société des Belles-Lettres et Arts d'Orléans, Ve série, t. XVIII, 1923, p. 34-36.

[modifier] Publications

Détail historique de la ville d'Orléans [publié anonymement],Orléans, 1736 ; nouvelles éditions en 1746 et 1752 (il s'agit là des premiers almanachs relatifs à la ville d'Orléans).
Coutume d'Orléans avec des notes, Orléans, 1740, 2 vol., en collaboration avec Prévôt de la Jannès et Pothier.
Nouveau commentaire sur l'ordonnance criminelle du mois d'août 1670. Avec un abrégé de la justice criminelle , Paris, Debure, 1763, 1 vol. ; nouvelles éditions en 2 volumes en 1756 et 1759.
Nouveau commentaire sur l'ordonnance civile du mois d'avril 1667, Paris, Debure, 1753 ; nouvelles éditions en 2 volumes en 1757 et 1767.
Nouveau commentaire sur les ordonnances des mois d'août 1669 et mars 1673; ensemble sur l'édit du mois de mars 1673 touchant les épices, Paris, Debure, 1755 ; nouvelle édition en 1761.
Nouveau commentaire sur l'ordonnance du commerce du mois de mars 1673, Paris, Debure, 1755 ; réédition en 1761.
Recueil chronologique des édits, ordonnances et arrêts de règlement cités dans les quatre nouveaux commentaires, Paris, Debure, 1757, 3 vol.
Nouveau traite de la sphère,avec un discours sur les éclipses. Paris, Debure, 1755.
Nouveau commentaire sur l'édit du mois d'août 1695 concernant la juridiction ecclésiastique, avec un recueil des principaux édits, ordonnances et déclarations relatifs à la matière, Paris, Debure, 1757 ; nouvelle édition en 1767 en 2 volumes.
Traité de la juridiction de présidiaux tant en matière civile que criminelle, avec un recueil chronologique des édits et ordonnances concernant les présidiaux, Paris, Debure, 1757 ; nouvelle édition en 1764.
Traité des fonctions, droits et privilèges des commissaires enquêteurs, examinateurs, avec les règlements rendus touchant ces offices, Paris, Debure, 1759.
Notes sur l'ordonnance du mois de juillet 1737 touchant le faux principal et incident, et sur la reconnaissance des écritures et signatures en matière criminelle, Paris, Debure, 1763.
Traité du Gouvernement Spirituel et Temporel des Paroisses, où l’on examine tout ce qui concerne les fonctions, droits et devoirs des Marguilliers dans l’administration des Fabriques, des biens des Pauvres et des Ecoles de Charité ; comme aussi ce qui regarde les fonctions, droits et devoirs des Curés..., Paris, Debure, 1769.
Traité de la juridiction volontaire et contentieuse des officiaux et autres juges d'église, tant en matière civile que criminelle, Paris, Debure, 1769.

*Traité de l'administration de la justice, Paris, Debure, 1771, 2 vol.

Traité sur la juridiction des trésoriers de France tant en matière de domaine et de voirie que de finance, Paris, Debure, 1777, 2 vol.
Commentaire sur l'ordonnance des eaux et forêts, du mois d'août 1669, Paris, Debure, 1772; Lyon, Barret, 1782. Ce texte connut un grand succès et fut réimprimé cinq fois en dix ans. La disposition de ce Commentaire est très moderne et n'est pas sans analogie avec les codes Dalloz. Dans sa préface, l'auteur indique qu'il a consulté les meilleurs auteurs qui ont écrit sur le sujet, tels Saint-Yon, Chauffour, Rousseau, Noël, Gallon, Pecquet, Bonaventure Chailland, etc. L'édition de 1782 est identique à celle de 1772.
Eloge de M. Pothier, placé en tête de son Traité des possessions, Paris, 1772, et de l'édition de ses Oeuvres.
Deux mémoires sur le jeu de fief dans la coutume d'Orléans, Orléans, 1780.