International Classification for Standards

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L'ICS, International Classification for Standards ou Classification internationale pour les normes est une structure destinée à servir à l'élaboration de catalogues internationaux, régionaux ou nationaux de normes et de documents normatifs.

Cette structure peut être utilisée pour le classement des normes dans des bases de données.

Le classement ICS des normes éditées par les organismes de normalisation permet de trouver rapidement les équivalences entre des normes utilisées par différents pays.

1 Objectifs de l'ICS 1. 1.1 L'ICS (Classification internationale pour les normes) est destinée à servir de structure pour les catalogues internationaux, régionaux ou nationaux de normes et de documents normatifs et de base pour les systèmes d'abonnement de normes internationales, régionales et nationales. Elle peut être aussi utilisée pour le classement des normes et des documents normatifs dans les bases de données, les bibliothèques, etc. 2. 1.2 L'ICS devrait faciliter l'harmonisation des outils d'information et d'abonnement tels que les catalogues, les listes sélectives, les bibliographies, les bases de données sur support magnétique ou optique et par conséquent promouvoir la diffusion mondiale des normes internationales, régionales ou nationales et des autres documents normatifs.

2 Description de l'ICS 1. 2.1 Dans le cadre de ce document, le terme général de "norme" s'applique à tous les documents normatifs internationaux, régionaux et nationaux, tels que normes, rapports techniques, profils normalisés, spécifications techniques, réglementations techniques, guides, codes de bonnes pratiques, évaluations des orientations technologiques, etc. et à leurs projets. 2. 2.2 L'ICS est une classification hiérarchique constituée de trois niveaux. 3. 2.3 Le niveau 1 couvre 40 domaines de normalisation, par exemple: véhicules routiers, agriculture, métallurgie. Chaque domaine est identifié par deux chiffres, par exemple:

43 VÉHICULES ROUTIERS 2.4 Les domaines sont subdivisés en 392 groupes (niveau 2). Le code d'un groupe est constitué par le code du domaine suivi d'un point et d'un nombre à trois chiffres, par exemple: 43.040 Systèmes automobiles 2.5 144 des 392 groupes sont eux-mêmes subdivisés en 909 sous-groupes (niveau 3). Le code d'un sous-groupe est constitué par le code du groupe, suivi d'un point et d'un nombre à deux chiffres, par exemple:

43.040.20  Dispositifs d'éclairage, de signalisation et d'avertissement

1. 2.6 Un certain nombre de titres de groupes et de sous-groupes sont suivis de notes d'application et/ou de notes de renvoi, indiquées par des astérisques et imprimées en italiques. Une note d'application, en règle générale, répertorie les sujets couverts par un groupe ou un sous-groupe donné ou définit le sujet d'un groupe ou d'un sous-groupe donné. Une note de renvoi, à l'intérieur d'un groupe ou sous-groupe, se réfère à un sujet couvert par un autre groupe ou sous-groupe. 2. 2.7 Tous les groupes divisés en sous-groupes contiennent, à de rares exceptions, un sous-groupe qui couvre l'ensemble du sujet couvert par le groupe correspondant. Les codes de ces sous-groupes généraux se terminent par ".01". Par exemple, le groupe

07.100 Microbiologie contient un premier sous-groupe

07.100.01  Microbiologie en général

qui comprendra les normes couvrant le domaine de la microbiologie en général, par exemple la norme

ISO 7954:1987,     Microbiologie – Directives générale

pour le dénombrement des levures et moisissures – Technique par comptage des colonies à 25 degrés C

tandis que des normes traitant de microbiologie médicale, de microbiologie de l'eau ou de microbiologie alimentaire devront être respectivement incluses dans leurs sous-groupes respectifs, à savoir: 07.100.10, 07.100.20 ou 07.100.30. 2.8 La plupart des groupes divisés en sous-groupes contiennent un sous-groupe dont le code se termine par ".99". Ces sous-groupes contiennent les normes traitant de sujets qui ne correspondent ni aux sujets des sous-groupes généraux ni aux sujets des sous-groupes spécifiques des groupes respectifs. Par exemple, la norme

ISO 10945:1994,    Transmissions hydrauliques – Accumulateurs hydropneumatiques – Dimensions des orifices gaz

ne correspond ni au sujet spécifique du sous-groupe

23.100.01 Transmission hydrauliques et pneumatiques en général

ni au sujet spécifique des sous-groupes

23.100.10 Pompes et moteurs 23.100.20 Vérins 23.100.40 Tuyauterie et raccords 23.100.50 Organes de commande 23.100.60 Filtres, dispositifs d'étanchéité et contamination des fluides

Dans ce cas, la norme devra figurer dans le sous-groupe

23.100.99  Autres éléments pour transmissions hydrauliques et pneumatiques

La règle ci-dessus ne s'applique pas dans l'ICS si toutes les normes relatives à un groupe peuvent être incluses, soit dans le sous-groupe général, soit dans les sous-groupes spécifiques. Par exemple, le groupe 21.100 Paliers et roulements contient le sous-groupe général

21.100.01 Paliers et roulements en général

et les sous-groupes spécifiques

21.100.10 Paliers lisses
21.100.20 Roulements

Le groupe ne contient pas un sous-groupe

21.100.99 Autres paliers et roulements

car tous les paliers et roulements appartiennent soit à la famille des paliers lisses, soit à la famille des roulements. 3 Comment utiliser l'ICS 1. 3.1 On doit utiliser la dernière version de l'ICS avec ses mises à jour éventuelles pour indexer les normes et autres documents normatifs, ainsi que leurs projets. Avant d'indexer des normes pour la première fois, l'indexeur doit étudier avec attention les règles et la structure de l'ICS. 2. 3.2 On doit classer les normes selon leur sujet. L'indexeur doit identifier tout d'abord le domaine approprié pour un sujet donné, puis rechercher l'indice correspondant au groupe approprié puis au sous-groupe si le groupe est subdivisé. Par exemple, la norme

ISO 3412:1992,     Véhicules routiers – Bougies d'allumage blindées et étanches et leurs connexions – Types 1A et 1B

appartient au domaine

43 Véhicules routiers

Le groupe approprié dans le domaine est le suivant 43.060 Moteurs à combustion interne pour véhicules routiers et le sous-groupe approprié est

43.060.50 Équipement électrique. Systèmes de commande

Si le champ d'application d'une norme n'est pas clair, les indexeurs devront prendre en compte les domaines d'activité des comités techniques, sous¬comités et groupes de travail responsables de la réalisation de la norme. 3.3 L'index alphabétique de l'ICS peut être utilisé comme un outil supplémentaire pour identifier le domaine, groupe ou sous-groupe approprié, mais les informations trouvées dans l'index devront être soigneusement vérifiées à partir de la table systématique car seule cette dernière contient l'ensemble des informations relatives à la numérotation d'un groupe, telles que son titre, le domaine auquel il appartient, la subdivision en sous-groupes, parfois une note d'application ou une note de renvoi montrant ses relations avec d'autres groupes ou sous-groupes. Sinon des erreurs d'indexation peuvent se produire. 3.4 Il est préférable d'utiliser tous les niveaux disponibles pour classifier une norme donnée. Par exemple, les normes

ISO 5358:1992, Appareils d'anesthésie utilisés chez l'être humain ISO 7864:1993, Aiguilles hypodermiques stériles, non réutilisables ISO 7740:1985, Instruments chirurgicaux – Bistouris à lames

détachables – Dimensions d'assemblage devront être classées respectivement dans les sous-groupes 11.040.10, 11.040.25 et 11.040.30 (niveau 3). Il n'est pas recommandé d'attribuer le code 11.040 (niveau 2) aux normes ci-dessus, car cela peut créer des difficultés lors de l'échange de données sur l'ICS entre bases de données, et entraver la mise en oeuvre de l'ICS dans les systèmes d'information multinationaux. 3.5 Les normes classées selon cette classification peuvent être indexées par plusieurs groupes ou sous-groupes. Par exemple, la norme

ISO 7686:1992,     Tubes et raccords en matières

plastiques – Opacité – Méthode d'assai

doit se retrouver sous les deux sous-groupes

23.040.20 Canalisations en matières plastiques
23.040.45 Raccords en matières plastiques

De même la norme

ISO 8159:1987,     Textiles – Morphologie des fibres et fils –

Vocabulaire

doit être incluse dans les trois sous-groupes

01.040.59 Industrie textile et technologie du cuir (Vocabulaires) 
59.060.01 Fibres textiles en général
59.080.20 Fils textiles

Cependant il est conseillé d'éviter d'attribuer plus de quatre codes à un seul document. 3.6 Les normes incluses dans les groupes 01.040 Vocabulaires 01.060 Grandeurs et unités 01.070 Codification par couleurs 01.075 Symboles littéraux

et les sous-groupes

01.080.20  Symboles graphiques utilisés sur des équipements

spécifiques

01.080.30  Symboles graphique sutilisés dans les dessins, schémas, plans, cartes de construction mécanique et de bâtiment et dans la documentation technique des produits s'y rapportant 
01.080.40       Symboles graphiques utilisés dans les dessins, diagrammes, tableaux d'électronique et d'électrotechnique et dans la documentation technique des produits s'y rapportant
01.080.50       Symboles graphiques utilisés dans les dessins techniques en technologies de l'information et des télécommunications et dans la documentation technique des produits s'y rapportant
17.140.20 Bruit émis par les machines et matériel 
17.140.30 Bruit émis par les moyens de transports

doivent aussi apparaître sous d'autres groupes ou sous-groupes en fonction de leurs sujets. Par exemple, la norme

ISO 1942-4:1989,   Vocabulaire de l'art dentaire – Partie 4: Matériel dentaire

doit figurer sous les deux sous-groupes

01.040.11 Technologies de la santé (Vocabulaires)
11.060.20 Instruments et matériel dentaires

De même la norme

ISO 6405-1:2004,   Engins de terrassement – Symboles pour les commandes de l'opérateur et autres indications – Partie 1: Symboles communs

doit figurer à la fois sous le sous-groupe

01.080.20  Symboles graphiques utilisés sur des équipements spécifiques

et sous le groupe 53.100 Engins de terrassement 3.7 Une norme qui, pour les besoins particuliers de sa compréhension, contient des définitions ne doit pas être classée dans le groupe 01.040 Vocabulaires 1. 3.8 Les amendements, addenda et corrigenda techniques à une norme doivent avoir le même code que la norme elle-même. 2. 3.9 Les normes pour les systèmes, composants et pièces détachées et les matériaux utilisés pour des équipements, machines ou installations spécifiques doivent être classées dans les groupes et sous-groupes respectifs contenant les normes pour l'équipement, les machines ou les installations correspondantes, si l' ICS ne comprend pas de groupe ou sous-groupe spécialement désignés pour classer les systèmes, composants, pièces détachées et matériaux. Par exemple, la norme

ISO 5696:1984,     Véhicules agricoles remorqués – Freins et dispositifs de freinage – Méthode d'essai de laboratoire

devra figurer dans le sous-groupe 65.060.10 Tracteurs agricoles et remorques car l'ICS ne contient pas de groupe ou sous-groupe pour les systèmes de freinage des machines agricoles, tandis que la norme

ISO 4251-1:1998,   Pneumatiques (série à marquage "ply rating") et jantes pour tracteurs et machines agricoles –  Partie 1: Désignation et cotes des pneumatiques

devra figurer dans le sous-groupe 83.160.30 Pneumatiques pour machines agricoles 3.10 Lorsqu'un groupe est divisé en sous-groupes, seule la classification des sous-groupes doit être attribuée aux normes. Par exemple, la norme

ISO 4254-1:1989,   Tracteurs et matériels agricoles et forestiers – Dispositifs techniques permettant d'assurer la sécurité – Partie 1: Généralités

devra figurer sous le titre du sous-groupe 65.060.01 Machines et matériel à usage agricole en général et non sous le titre du groupe 65.060 Machines, instruments et matériel à usage agricole 3.11 Si le sujet d'une norme couvre deux ou plus de deux sous-groupes dans un groupe qui contient seulement ces sous-groupes plus les sous-groupes terminés par ".01" et/ou ".99", c'est à dire que le sujet couvre tous les sous-groupes spécifiques, cette norme devra figurer dans le sous-groupe se terminant par ".01". Par exemple, la norme

ISO 4829-1:1986,   Aciers et fontes – Dosage du silicium total – Méthode spectrophotométrique au molybdosilicate réduit – Partie 1: Teneurs en silicium entre 0,05 et 1,0 %

devra figurer dans le sous-groupe 77.080.01 Métaux ferreux en général et non dans les sous-groupes 77.080.10 Fontes

77.080.20 Aciers car les métaux ferreux regroupent l'ensemble des fontes et aciers. De même, la norme 
ISO 6632:1981,  Fruits et légumes et produits dérivés - Détermination de l'acidité volatile

sera classée sous le titre du sous-groupe 67.080.01 Fruits et légumes et produits dérivés en général et non sous le titre des sous-groupes 67.080.10 Fruits et produits dérivés 67.080.20 Légumes et produits dérivés car le groupe 67.080 Fruits et légumes ne contient que les sous-groupes 67.080.01 Fruits et légumes et produits dérivés en général 67.080.10 Fruits et produits dérivés 67.080.20 Légumes et produits dérivés 3.12 Un sous-groupe ou un groupe qui n'a pas de sous-groupes, peut-être ultérieurement divisé par l'utilisateur en différentes unités (niveau 4) ou en nouveaux sous-goupes (niveau 3). Afin de distinguer ces nouvelles subdivisions (unités ou nouveaux sous-groupes) de celles retenues pour la classification, les nouveaux codes doivent être créés en utilisant un trait d'union comme séparateur, suivi d'un nombre à deux chiffres, par exemple le groupe 53.100 Engins de terrassement peut être ultérieurement subdivisé par un utilisateur en six unités

53.100-01 Engins de terrassement en général
53.100-10 Tracteurs
53.100-20 Excavatrices
53.100-30 Pelleteuses
53.100-40 Niveleuses
53.100-99 Autres engins de terrassement

Cependant de telles subdivisions devront être utilisées de façon très restrictive voire évitées si possible. La meilleure solution est de soumettre la question au Secrétariat Central de l'ISO qui est responsable de tenir à jour et de développer l'ICS. 3.13 Un point virgule devra être utilisé pour séparer les codes sur la version papier des documents. Pour une meilleure logique dans la présentation, ils devront être mis en ordre croissant, par exemple les codes ICS de la norme ISO 8159:1987 seront indiqués de la façon suivante: ICS 01.040.59; 59.060.01; 59.080.20. On utilisera, pour les échanges de données, les règles édictées dans la deuxième édition (1998) du Manuel ISONET. 3.14 Les domaines 21 SYSTÈMES ET COMPOSANTS MÉCANIQUES À USAGE GÉNÉRAL 23 FLUIDIQUE ET COMPOSANTS À USAGE GÉNÉRAL de même que les domaines et les groupes qui contiennent une note d'application indiquant que ce groupe contient des normes à usage général, par exemple 13.110 Sécurité des machines et appareils

Ce groupe n'inclut que les normes à usage général

ne doivent contenir que les normes à usage général qui peuvent être utilisées par différentes industries. Par exemple, la norme

ISO 10317:1992,    Roulements – Roulements métriques à rouleaux coniques – Système de désignation

qui peut être mise en oeuvre dans différentes industries, doit figurer dans le sous-groupe

21.100.20 Roulements

tandis que les normes

ISO 6045:1987,     Construction navale et structures maritimes – Supports de vit de mulet pour mâts de charge – Assemblages et éléments constitutifs

ISO 14204:1998, Aéronautique et espace - Roulements pour structures d'aéronef : roulements rigides, à deux rangées de billes, série de diamètres O - Série métrique

qui s'appliquent à des industries spécifiques, devront figurer respectivement dans les sous-groupes correspondant à ces industries, à savoir

47.020.40 Appareils de levage et de manutention du fret

et 49.035 Composants pour la construction aéronautique La norme ISO 1167:1996, Tubes en matières thermoplastiques pour le transport de fluides - Résistance à la pression interne -Méthode d'essai qui s'applique à des usages généraux et peut être utilisée par différentes branches de l'industrie, doit être mise dans le sous-groupe 23.040.20 Canalisations en matière plastique alors que la norme ISO 4437:1997, Canalisations entérées en polyéthylène (PE) pour réseaux de distribution de combustilbes gazeux - Série métrique - Spécifications qui fixe expressément comme domaine d'application le transport de gaz naturel, sera mise respectivement dans le sous-groupe traitant de cet usage spécifique (du point de vue de l'utilisateur du produit) et dans le groupe se rapportant au type de produit (du point de vue du fabricant du produit), à savoir 75.200 Équipement de transport des produits pétroliers et du gaz naturel et

83.140.30  Tubes et raccords en matière plastique à usage autre que luidique

La norme

ISO/TR 12100-2:2003,       Sécurité des machines – Notions fondamentales, principes généraux de conception – Partie 2: Principes techniques

figurera dans le groupe 13.110 Sécurité des machines et appareils tandis que la norme

ISO 4254-1:1989,   Tracteurs et matériels agricoles et forestiers – Dispositifs techniques permettant d'assurer la sécurité – Partie 1: Généralités

ne devra pas figurer dans le groupe ci-dessus car elle s'applique à un type particulier d'industrie, le secteur du matériel agricole; la norme figurera dans le sous-groupe

65.060.01 Machines et matériel à usage agricole en général

3.15 Si un groupe ou un sous-groupe a une note de renvoi vers un autre groupe ou sous-groupe, les normes relatives au sujet indiqué dans la note de renvoi devront être classées dans le groupe ou sous-groupe objet du renvoi. Par exemple, le groupe

81.060.20 Produits en céramique

contient la note de renvoi suivante

Céramiques sanitaires, voir 91.140.70

par conséquent, les normes concernant les céramiques sanitaires seront classées dans le sous-groupe

91.140.70 Installations sanitaires

et non dans le groupe

81.060.20 Produits en céramique

1. 3.16 Si une norme internationale est adoptée en tant que norme nationale ou régionale, la norme nationale ou régionale doit reprendre le(les) code(s) ICS attribué(s) à la norme internationale. De même si une norme régionale est adoptée en tant que norme nationale, cette dernière doit reprendre le(les)s code(s) attribué(s) à la norme régionale. 2. 3.17 En règle générale, pour assurer une meilleure homogénéité de l'indexation au plan mondial, les indexeurs devraient s'inspirer de la pratique en matière d'attribution des codes ICS donnés aux normes internationales (en premier lieu) et aux normes régionales. 3. 3.18 Les erreurs d'indexation identifiées dues à une mauvaise attribution de codes ICS, transpositions de chiffres dans les codes ICS, erreurs typographiques, etc. doivent être signalées à l'organisation concernée.

4 Mise à jour de l'ICS 1. 4.1 La classification est actualisée en fonction des besoins. Tout utilisateur peut soumettre des propositions de modifications ou d'additions concernant l'ICS. De telles propositions doivent être envoyées au Secrétariat Central de 2. 4.2 Toutes les propositions seront prises en considération et leurs auteurs seront informés de la suite à donner.

l'ISO à l'adresse suivante: 1, rue de Varembé Tel. + 41 22 749 01 11 Case postale 56 CH-1211 GENÈVE 20 Fax E-mail: + 41 22 749 01 55 central@iso.org

5 Comment utiliser l'index de l'ICS 1. 5.1 L'index de l'ICS est présenté sous forme de Mots clés dans le contexte (KWIC). Les titres de tous les domaines/groupes/sous-groupes, notes d'application et notes de référence (lorsqu'ils ne répètent pas les titres de domaines/groupes/sous-groupes correspondants) apparaissent pour chaque terme (mots clés) qu'ils renferment, à l'exception des mots non critiques. Il s'agit des mots qui ne sont pas pertinents pour la recherche. Ceux-ci sont les prépositions et des mots tels que "et", "quelque", "autres", "tout", "dispositif", "norme", "désignation", "échantillonnage", etc. 2. 5.2 Les mots clés (imprimés en caractères gras) sont disposés par ordre alphabétique en une seule colonne sur toute la page. 3. 5.3 Les mots clés sont séparés de leurs titres par un signe (•). 4. 5.4 Le code des domaines/groupes/sous-groupes est indiqué à la colonne de gauche. En fonction de leur numéro, les domaines/groupes/sous-groupes correspondants sont faciles à identifier dans la table systématique des domaines, groupes et sous-groupes.