Image:Logo écurie Lotus F1.gif

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Logo_écurie_Lotus_F1.gif‎ (121 × 121 pixels • taille du fichier : 9 ko • type MIME : image/gif)

Description de l'image : Image du logo de l'écurie de Formule 1 Lotus, destinée en priorité à l'illustration des différents articles consacrés dans Wikipédia à cette écurie.

Statut : Image vraisemblablement sous copyright, dont il est plausible que certains usages — tel que dans les articles Lotus, Catégorie:Lotus F1 et Catégorie:Pilote Lotus — puissent être acceptés sous la doctrine du fair use

Je Utilisateur:Polmars estime que cette image peut correspondre à l'usage « fair use » parce que :

(1) La photo est de qualité inférieure à l'original (basse définition) ;
(2) Son utilisation dans cet article de Wikipédia ne limite en aucune façon les droits du propriétaire du copyright à diffuser l'image ;
(3) La photo est seulement employée à titre d'information ;
(4) La photographie est utilisée comme un service de presse pour l'illustration d'un article consacré à l'écurie détentrice des droits de cette image ;
(5) L'usage de la photo du logo de l'écurie Lotus F1 ajoute quelque chose de significatif aux articles consacrés à l'écurie dans Wikipédia.

Ce logo est une marque déposée, soumise au droit d'auteur.

En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits que l'article L-713-3 du Code de la propriété intellectuelle accorde à son titulaire et est reproduite ici en vertu de ces droits.
Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le fair use.

Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas l'utiliser sans que sa validité soit établie pour un autre contexte, et de ne pas la réutiliser sans précaution.

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(suppr) (actu) 2 octobre 2006 à 10:58 . . Polmars (Discuter | Contributions) . . 121×121 (9 129 octets) ('''Description de l'image''' : Image du logo de l'écurie de Formule 1 Lotus, destinée en priorité à l'illustration des différents articles consacrés dans Wikipédia à cette écurie. '''Statut''' : Image vraisemblablement sou)