Image:ASM Oran.gif

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Image
Historique de l’image
Pages contenant l’image

Pas de plus haute résolution disponible.

ASM_Oran.gif‎ (85 × 101 pixels • taille du fichier : 5 ko • type MIME : image/gif)

[modifier] Description

Logo de ASM Oran http://www.sevillacf.com/imagenes/escudos/ARG-ASMO.gif

[modifier] Licence

Ce logo est une marque déposée, soumise au droit d'auteur.

En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits que l'article L-713-3 du Code de la propriété intellectuelle accorde à son titulaire et est reproduite ici en vertu de ces droits.
Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le fair use.

Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas l'utiliser sans que sa validité soit établie pour un autre contexte, et de ne pas la réutiliser sans précaution.

Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous.

Cette image montre un blason, une héraldique ou des armoiries. La description de ces armes peut être inéligible à la réservation de droits d'auteur, ou être dans le domaine public. Dans d'autres cas, l'utilisation de tels symboles est limitée par la législation de certains pays. Ces limitations sont indépendantes de la licence de diffusion de l'image présentée ici.

En France et dans un cas de protection, le blason est assimilé à une marque déposée, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits que l'article L-713-3 du Code de la propriété intellectuelle accorde à son titulaire et est reproduite ici en vertu de ces droits.
Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le fair use.

Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous.

Historique de l’image

Légende : (actu) = ceci est l’image actuelle, (suppr) = supprimer cette ancienne version, (rétab) = rétablir cette ancienne version.
Cliquez sur la date pour voir l’image copiée à cette date.

(suppr) (actu) 17 décembre 2005 à 11:44 . . Sebcaen (Discuter | Contributions) . . 85×101 (5 013 octets) (Logo de ASM Oran http://www.sevillacf.com/imagenes/escudos/ARG-ASMO.gif)