Goudrons de houille cancers (maladie professionnelle)
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[modifier] En France
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Fiche Maladie professionnelle |
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Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une affection cancéreuse provoquée par les goudrons de houille et les suies de combustion du charbon soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle |
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Régime Général. Date de création : 8 Mai 1988 |
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Tableau N° 16 bis RG |
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Affections cancéreuses provoquées par les goudrons de houille, les huiles de houille (comprenant les fractions de distillation dites phénoliques, naphtaléniques, acénaphténiques, anthracéniques et chryséniques), les brais de houille et les suies de combustion du charbon |
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| Désignation des Maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
| - A -
Epithéliomas primitifs de la peau. |
20 ans | Travaux comportant la manipulation et l'emploi des goudrons, huiles et brais de houille. |
| . | . | Travaux de ramonage et d'entretien de chaudières et de cheminées
exposant aux suies de combustion du charbon. |
| - B - | 30 ans
(sous réserve d'une durée d’exposition de 10 ans). |
Travaux du personnel de cokerie directement affecté à la marche
et à l'entretien des fours. Travaux exposant habituellement à l'inhalation ou à la manipulation des produits précités : |
| . | . |
à anode continue (procédé Söderberg). Travaux de coulée en fonderie de fonte ou d'acier mettant en oeuvre des "sables au noir" incorporant des brais ou des "noirs minéraux" |
| - C - | 30 ans
(sous réserve d'une durée d’exposition de 10 ans). |
Travaux comportant l'emploi et la manipulation des produits précités
lors de la fabrication de l'aluminium par électrolyse selon le procédé à anode continue (procédé Söderberg). |
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Date de mise à jour : 10 Novembre 1995 |
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Fiche Maladie professionnelle |
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Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une affection cancéreuse provoquée par les goudrons de houille et les suies de combustion du charbon soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle |
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Régime Agricole. Date de création : 21 Août 1993 |
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Tableau N° 35 bis RA |
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AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES GOUDRONS DE HOUILLE, HUILES DE HOUILLE, BRAIS DE HOUILLE ET SUIES DE COMBUSTION DU CHARBON |
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| Désignation des Maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
| Désignation des Maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
| - A -
Epithéliomas primitifs de la peau. |
30 ans (sous réserve d'une
durée d'exposition de 10 ans) |
Travaux comportant la manipulation et l'emploi des goudrons, |
| - B -
Cancer broncho- pulmonaire primitif |
30 ans (sous réserve d'une
durée d’exposition de 10 ans). |
Travaux de ramonage et d'entretien de chaudières exposant
aux suies de combustion du charbon. Travaux de ramonage |
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Date de mise à jour : 19 Juin 1998 |
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