Benzène (maladie professionnelle)
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
|
Fiche Maladie Professionnelle |
||
|---|---|---|
|
Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une intoxication au benzène soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle |
||
|
Régime Général. Date de création : 4 Janvier 1931 |
||
|
Tableau N° 4 RG |
||
|
Hémopathie provoquées par le Benzène et tous les produits en renfermant |
||
| Désignation des Maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
| Affections hématologiques acquises,
isolées ou associées, de type hypoplasique, aplasique ou dysplasique :
|
3 ans (*) | Opérations de production, transport et utilisation du benzène
et autres produits renfermant du benzène, notamment :
produits en renfermant ;
pour la production de leurs dérivés, notamment en organosynthèse ; |
| Hypercytoses d'origine myélodysplasique. | 3 ans |
transvasement, manipulation de ces carburants, travaux en citerne ; |
| Syndrome myéloprolifératif. | 15 ans |
naturelles ou synthétiques ; |
| Leucémies (sous réserve d'une
durée d'exposition d'un an). |
15 ans |
colles, produits d'entretien renfermant du benzène ;
naturel ou synthétique, ou des solvants d'avivage contenant du benzène ;
comme agent d'extraction, d'élution, d'imprégnation, d'agglomération ou de nettoyage et comme décapant, dissolvant ou diluant ;
substances où le benzène (ou les produits en renfermant) est intervenu comme agent d'extraction, d'élution, de séparation, d'imprégnation, d'agglomération, de nettoyage, de concentration, et comme décapant, dissolvant, diluant ;
substances liquides ou solides ;
|
|
Date de mise à jour : 28 Juillet 1987 |
||
|
|
||
|
Fiche Maladie Professionnelle |
||
|---|---|---|
|
Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une intoxication au benzène soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle |
||
|
Régime Agricole. Date de création : 17 Juin 1955 |
||
|
Tableau N° 19 RA |
||
|
Hémopathie provoquées par le Benzène et tous les produits en renfermant |
||
| Désignation des Maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
| Affections hématologiques acquises,
isolées ou associées, de type hypoplasique, aplasique ou dysplasique :
|
3 ans (*) | Emplois du benzène ou des produits en renfermant comme agent
d'extraction, d'élution, d'imprégnation, d'agglomération ou de nettoyage, de décapage, de dissolution ou de dilution. |
| Hypercytoses d'origine myélodysplasique. | 3 ans | Opérations de séchage de tous produits, articles, préparations,
substances où le benzène (ou les produits en renfermant) est intervenu au cours des opérations ci-dessus énumérées. |
| Syndrome myéloprolifératif. | 15 ans | Préparation et emploi des vernis, peintures, émaux, mastics,
colles,encres, produits d'entretien renfermant du benzène. |
| Leucémies (sous réserve d'une
durée d'exposition d'un an). |
15 ans | . |
|
Date de mise à jour : 28 Janvier 1988 |
||
