Conseil des Anciens
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Le Conseil des Anciens est une assemblée législative française qui, avec le Conseil des Cinq-Cents, fut instituée par la Constitution de l'an III, adoptée par la Convention thermidorienne en août 1795 et mise en application le 23 septembre 1795.
Il partageait le pouvoir avec le Directoire exécutif, et concourait, avec le Conseil des Cinq-Cents, à la confection des lois. Il avait 250 membres, qui se renouvelaient par tiers tous les ans ; ils devaient avoir 40 ans au moins, être mariés ou veufs, et domiciliés depuis 15 ans sur le territoire de la République. Siégeant au palais des Tuileries, ils approuvaient ou rejetaient les résolutions prises par le Conseil des Cinq-Cents, et élisaient les directeurs du pouvoir exécutif.
En 1799, il décida de transporter les Assemblées à Saint-Cloud, ce qui facilita le coup d'État de Bonaparte, après lequel le Conseil fut supprimé.
[modifier] Voir aussi
- Conseil des Anciens (articles 82 à 109 de la constitution de l'an III)
- Bicamérisme
- Joseph Antoine Boisset
- Claude-Alexandre Ysabeau
[modifier] Source partielle
« Conseil des Anciens », dans Marie-Nicolas Bouillet et Alexis Chassang (dir.), Dictionnaire universel d'histoire et de géographie, 1878 [détail des éditions] (Wikisource)
