Image:Diocèse de Saint-Jérôme.jpg

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Image
Historique de l’image
Pages contenant l’image

Pas de plus haute résolution disponible.

Diocèse_de_Saint-Jérôme.jpg‎ (268 × 335 pixels • taille du fichier : 31 ko • type MIME : image/jpeg)

Ce sont les armoiries du diocèse de Saint-Jérôme, au Canada (source). Leur réutilisation pour une présentation sur wikipédia est considérée comme un usage juste, comme dans le cas des armoiries de Longueuil (http://fr.wikipedia.org/wiki/Image:Armoiries_longueuil.jpg).

Ce logo est une marque déposée, soumise au droit d'auteur.

En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits que l'article L-713-3 du Code de la propriété intellectuelle accorde à son titulaire et est reproduite ici en vertu de ces droits.
Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le fair use.

Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas l'utiliser sans que sa validité soit établie pour un autre contexte, et de ne pas la réutiliser sans précaution.

Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous.

Historique de l’image

Légende : (actu) = ceci est l’image actuelle, (suppr) = supprimer cette ancienne version, (rétab) = rétablir cette ancienne version.
Cliquez sur la date pour voir l’image copiée à cette date.

(suppr) (actu) 11 octobre 2005 à 02:05 . . ADM (Discuter | Contributions) . . 268×335 (31 997 octets) (Ce sont les armoiries du diocèse de Saint-Jérôme, au Canada. Leur réutilisation pour une présentation sur wikipédia est considérée comme un usage juste, comme dans le cas des armoiries de Longueuil (http://fr.wikipedia.org/wiki/Image:Armoiries_lon)