Justice révolutionnaire à Nantes
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La justice révolutionnaire à Nantes
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[modifier] Les différentes formes de justice révolutionnaire à Nantes
Sous la Terreur, Nantes a connu toutes les formes de justice politique : le tribunal révolutionnaire ne suffisant pas, on lui a ajouté les commissions militaires, sensiblement plus expéditives. Pas assez au goût de Jean-Baptiste Carrier et du Comité révolutionnaire de Nantes qui ont cru bon de recourir aux exécutions sans jugement et en particulier aux noyades.
[modifier] Création du Tribunal révolutionnaire
Le Tribunal révolutionnaire naît au printemps 1793. Il porte d'abord le nom de tribunal criminel extraordinaire jusqu'à l'arrêté du 18 avril 1793 qui modifie son nom. Un autre arrêté, en date cette fois du 30 octobre 1793 et signé par Francastel et Jean-Baptiste Carrier, spécifie ses compétences.
[modifier] Compétences
Pour être déférés devant le Tribunal révolutionnaire, les prévenus doivent être accusés de rébellion armée, d'aide matérielle et morale à la rébellion, d'accaparement de denrées de première nécessité, d'agiotage.. Une part importante est faite au délit d'opinion: ainsi risquent de se retrouver devant le tribunal "ceux qui ont déclaré qu'à l'instant où les "brigands" rentreraient dans Nantes, ils remettraient à leurs fenêtres les signes de la rébellion.. Ceux qui par leurs discours, ont témoigné le désir d'apprendre le triomphe des rebelles ; ont applaudi, ont exprimé leur joie aux nouvelles, vraies ou fausses, de leur succès"...
[modifier] Période d'activité
La période d'activité la plus intense du tribunal révolutionnaire de Nantes se place durant le séjour de Jean-Baptiste Carrier. C'est aussi le temps où il se montre le plus impitoyable : cent cinquante-huit condamnations à mort prononcées en moins de cent jours.
[modifier] Bilan pour les quinze mois d'existence
Pour quinze mois d'existence, de mars 1793 à mai 1794, le bilan est le suivant :
- Condamnations à mort : 273
- Peines de prison : 168
- Déportations : 42
- Renvois faute de dénonciations : 171
- Acquittements : 388
Tantôt sanguinaire, tantôt indulgent, le tribunal révolutionnaire de Nantes semble avoir hésité entre l'invite de son président François Louis Phelippes-Tronjolly et l'expresse assurance de l'accusateur public Goudet.
N'importe quoi. Sur les exploits du Tribunal et du félon DE Tronjolly, ex Juge Garde à la Monnaie de Rennes relisez les "132 nantais" de Kerviler disponible en ligne à la BNF.
