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Description de l'image : Logo de la Banque Centrale du Luxembourg

Source : Cette photo été reprise sur le site de la Banque Centrale du Luxembourg : http://www.bcl.lu/fr/bcl/index.html

Statut : Image sous copyright, dont il est plausible que certains usages (tel que dans l'article Banque Centrale du Luxembourg) puissent être acceptés sous la doctrine du fair use

je Utilisateur:Flafla89 estime que cette image peut correspondre à l'usage "fair use" parce que:

(1) le logo est utilisé dans l'article relatif à l'institution et possède des liens vers celle-ci;
(2) ce logo est présent sur les pièces de monnaie espagnoles et est signalé à plusieurs reprises dans l'article Banque Centrale du Luxembourg

Ce logo est une marque déposée, soumise au droit d'auteur.

En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits que l'article L-713-3 du Code de la propriété intellectuelle accorde à son titulaire et est reproduite ici en vertu de ces droits.
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(suppr) (actu) 5 février 2006 à 16:59 . . Flafla89 (Discuter | Contributions) . . 224×76 (5 331 octets) ('''Description de l'image''' : Logo de la Banque Centrale du Luxembourg '''Source''' : Cette photo été reprise sur le site de la Banque Centrale du Luxembourg : http://www.bcl.lu/fr/bcl/index.html '''Statut''' : Image sous copyright, dont il est pla)