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Description de l'image : Logo de la Real Casa de la Moneda

Source : Cette photo été reprise sur le site de la Real Casa de la Moneda : http://www.fnmt.es/en/html/ho-ho.asp

Statut : Image sous copyright, dont il est plausible que certains usages (tel que dans l'article Real Casa de la Moneda) puissent être acceptés sous la doctrine du fair use

je Utilisateur:Flafla89 estime que cette image peut correspondre à l'usage "fair use" parce que:

(1) le logo est utilisé dans l'article relatif à l'institution et possède des liens vers celle-ci;
(2) ce logo est présent sur les pièces de monnaie espagnoles et est signalé à plusieurs reprises dans l'article Euro (pièces de collection)

Ce logo est une marque déposée, soumise au droit d'auteur.

En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits que l'article L-713-3 du Code de la propriété intellectuelle accorde à son titulaire et est reproduite ici en vertu de ces droits.
Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le fair use.

Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas l'utiliser sans que sa validité soit établie pour un autre contexte, et de ne pas la réutiliser sans précaution.

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(suppr) (actu) 28 janvier 2006 à 17:01 . . Flafla89 (Discuter | Contributions) . . 274×90 (3 380 octets) ('''Description de l'image''' : Logo de la Real Casa de la Moneda '''Source''' : Cette photo été reprise sur le site de la Real Casa de la Moneda : http://www.fnmt.es/en/html/ho-ho.asp '''Statut''' : Image sous copyright, dont il est plausible que ce)