Organisation de la municipalité de Paris
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Organisation définitive de la municipalité de Paris (1790).
L'organisation de la municipalité de Paris aura une structure pyramidale :
Les assemblées primaires désignent le maire et 144 notables (Conseil général de la Commune de Paris), puis parmi ces notables, 48 officiers municipaux (corps municipal) ; les 144 notables (Conseil général de la Commune de Paris), désignent parmi ces 48 officiers, 16 administrateurs (bureau municipal). Les 32 autres forment le Conseil municipal.
La municipalité sera assisté d'un "parquet" composé d'un procureur-syndic et deux substituts.
Les cellules de base (assemblées primaires) ne seront plus les districits, mais 48 sections découpées différemment et malgré l'adresse du 23 mars 1790 rédigée par les délégués d'une cinquantaine de distrits réunis à l'évêché -non permanentes-.
