Communauté de communes d'Oyonnax

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Cet article est une ébauche à compléter concernant une intercommunalité française. Vous pouvez partager vos connaissances en le modifiant. Pour plus d'indications, n'hésitez pas à visiter le Projet des intercommunalités françaises .

Communauté de communes d'Oyonnax

Pays	France
Région	Rhône-Alpes
Département	Ain
Nb. communes	8
Siège	Oyonnax
Superficie	121,32 km²
Population	39 869 hab. (1999)
Densité	329 hab./km²
Date de création	19 juin 2000
Président	Philippe Cracchiolo
Site(s) Web	Site officiel

La Communauté de communes d'Oyonnax est une communauté de communes située dans l' Ain et regroupant 8 communes.

[modifier] Composition

Elle est composée des communes suivantes :

[modifier] Compétences

Eau (Traitement, Adduction, Distribution)
Hydraulique
Assainissement collectif
Assainissement non collectif
Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
Qualité de l'air
Activités sanitaires
Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socio-éducatifs, sportifs
Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
Plans locaux d'urbanisme
Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC)
Organisation des transports urbains
Création, aménagement, entretien de la voirie
Programme local de l'habitat
NTIC (Internet, câble...)
Autres

[modifier] Historique

14 janvier 2005 : Extension des compétences (tourisme et assainissement)
14 mai 2004 : Extension des compétences (contribution à la construction du centre hospitalier du Haut-Bugey)
20 novembre 2003 : Adhésion de Dortan et composition du conseil de communauté de 34 délégués
16 décembre 2002 : Extension de compétences
10 janvier 2002 : Redéfiniion de compétences et rajout notamment de la compétence élaboration révision suivi de schémas de cohérence territoriale. Voir statuts
19 juin 2000 : Le district est tranformé en communauté de communes
15 juin 2000 : Arrêté portant extension des compétences du district (voir statuts)
18 décembre 1997 : Le bureau comprend un président et neuf vice-présidents
18 décembre 1997 : Le district urbain est composé de 25 représentants élus par les communes membres
23 février 1996 : Le district est composé par un bureau d'un président et de huit vice-présidents
23 février 1996 : Le siège du district est fixé 57 rue Nicod à Oyonnax à compter du 1/09/96
5 février 1993 : Nouveaux statuts pour le distirict
25 mai 1990 : Les statuts du district sont modifiés
3 juin 1988 : Modification des règles de calcul concernant la contribution des communes adhérentes aux charges du district (voir statuts)
4 décembre 1984 : Le district est la structure intercom chargée de la prospection et de la recherche en eau ainsi que l'équilibre et la régulation dans l'alimentation des communes (voir statuts)
4 décembre 1984 : Modification des contributions financières des communes membres du syndicat (voir statuts)
20 juillet 1977 : Nouvelles règles de calcul concernant la contribution des communes adhérentes aux charges du district (voir statuts)
19 avril 1972 : La contribution des communes adhérentes aux charges du district sauf en ce qui concerne les services incendies art 4 est calculée selon la nature des dépenses districales (voir statuts)
27 octobre 1967 : Le conseil de district est porté de 23 membres à 25 membres en plus 1 délégué pour Bouvent et 1 délégué supplémentaire à Oyonnax
8 novembre 1965 : Le conseil de district est composé de 23 membres délégués soit 4 Arbent, 3 Bellignat,2 Géovreisset, 2 Grossiat,10 Oyonnax, 2 Veyziat