Constitution de l'Argentine

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Cet article est une ébauche à compléter concernant l'Argentine, vous pouvez partager vos connaissances en le modifiant.

La Constitution de l'Argentine est l'une des sources primaires du droit argentin. La première version fut écrite en 1853 par l'assemblée constitutionnelle réunie à Santa Fe, et la base de la doctrine fut inspirée de la Constitution des États-Unis d'Amérique. Elle fut réformée à plusieurs reprises : 1860, 1866, 1898, 1949, 1957 et enfin a sa forme actuelle depuis 1994.

[modifier] Divisions

La constitution de l'Argentine possède quatre types de divisions : les parties, les titres, les sections et les chapitres. Elle est découpée de la façon suivante :

Préambule.
Prémière Partie :
- - - Premier chapitre : Déclarations, droits et garanties (35 articles).
    - Second chapitre : Nouveaux droits et garanties (8 articles).
Deuxième Partie :
- Premier titre : Le gouvernement fédéral (77 articles).
  - Première section : La branche légistalif. (43 articles).
    - Premier chapitre : La chambre des députés.
    - Second chapitre : Le sénat.
    - Troisième chapitre : Les dispositions communes des deux chambres.
    - Quatrième chapitre : Les pouvoirs du congrès.
    - Cinquième chapitre : La formation des lois.
    - Sixième chapitre : Auditoría General de la Nacion.
    - Septimèe chapitre : L'Ombudsman.
  - Seconde section : La branche exécutive. (21 articles)
    - Premier chapitre : Sa nature et durée.
    - Deuxième chapitre : La façon et le temps des élections du Président et vice-président de la nation.
    - Troisième chapitre : Les pouvoirs de la branche exécutive.
    - Quatrième chapitre : Les ministres.
  - Troisième section : La justice. (12 articles).
    - Premier chapitre : Sa nature et durée.
    - Deuxième chapitre : Les pouvoirs de la branche de la justice.
  - Quatrième section : Le bureau de la poursuite publique (1 article).
- Second titre : Les gouvernements provinciaux (9 arcticles).