Maurice Hauriou
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Maurice Hauriou (Tadiville, Charente 1856 - Toulouse 1929) fut juriste et doyen de la faculté de droit de Toulouse de 1906 à 1926.
Jurisconsulte français à l'origine d'une œuvre singulière et importante concernant le droit public, Hauriou a écrit notamment sur la théorie de l'institution et de l'Etat de Puissance. Son travail constitue un commentaire abondant des décisions des autorités administratives. Ses thèses ont mis en avant une vision de l'Etat comme puissance publique dont la nature même justifierait un droit d'exception. Ainsi Hauriou s'est-il attaché à faire la démonstration d'un droit public hiérarchisé en dessous d'une puissance supérieure et souveraine. Son analyse, tournée vers cette doctrine, s'est souvent éloignée du droit positif pour venir appuyer sa propre vision du droit administratif.
Sommaire |
[modifier] Théorie de l'institution
Maurice Hauriou a élaboré, dans un cadre évolutionniste, la théorie de l'institution et de la fondation.
Pour lui l'Institution est "un projet d'œuvre ou d'entreprise qui se réalise et dure juridiquement dans un milieu social. Pour la réalisation de ce projet un pouvoir s'organise et lui procure des organes. D'autre part, les membres du projet sont intéressés à la réalisation de l'idée. Il se produit des manifestations de communion dirigées ou organisées par des pouvoirs et réglées par des procédures."
Il note une lente évolution sociale et identifie deux institutions: celles vivantes et celles inhérentes.
Les institutions inhérentes résultent d'un double processus d'incorporation et de personnification.
L'incorporation, c'est un pouvoir organisé. Une institution cesse de se réduire aux individus; elle a une individualité.
La personnification, c'est la communauté effective, la manifestation de deux communions: de l'institution et des personnes. Un lien étroit existe entre les institutions et le droit.
Les institutions vivantes ont besoin du droit pour exister (trois types de droit). Il s'agit des droits institutionnel, statutaire et disciplinaire qui sont utilisés par les institutions.
In finae, l'État est une institution complexe formée d'un ensemble articulé.
[modifier] Liens internes
[modifier] Liens externes
- Gilles JEANNOT,"La théorie de l'institution de Maurice Hauriou et les associations", Annales de la recherche urbaine, 2001, n° 89, pp. 18-22
- Eric MILLARD, "Hauriou et la théorie de l’institution", Droit & société, 1995, n°30-31
[modifier] Bibliographie
- Précis de droit administratif et de droit public général. (L. Larose, Paris, 1900-1901) consultable sur Gallica
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