Sui generis

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Sui generis est un terme latin de droit, signifiant « de son propre genre ». C'est un problème de taxinomie juridique. Cela qualifie une situation juridique dont la singularité prévient tout classement dans une catégorie déjà répertoriée et nécessite de créer des textes spécifiques.

[modifier] Exemples

Certains droits de propriété intellectuelle spécifiques peuvent être considérés comme sui generis. Dans le cadre de la protection des ressources génétiques (plantes, animaux), l'OMC, demande aux pays signataires de définir un système de droits adaptés, conforme aux intérêts et aux traditions nationaux.

On dit souvent que l'Union européenne est une construction politique et juridique sui generis, étant donné qu'elle n'est pas une fédération d'États, une union d'États ou une confédération.

En droit administratif, il existe aussi des personnes administratives sui generis, comme les banques nationales des pays membres de l'Union européenne, qui sont placées sous le contrôle de la Banque centrale européenne.

En Sociologie, “sui generis” est une expression fréquemment utilisée par Emile Durkheim dans le but de caractériser la nature des faits sociaux. Dans ce domaine, “sui generis” sert à marquer qu’une totalité (de faits) n’est pas réductible à la somme de ses parties, et présente des traits d'un genre qui lui est propre. En prenant l’exemple du suicide, Durkheim montre qu’envisagé du point de vue statistique, - en tant que “fait social”, - ce dernier présente des caractéristiques (taux, type), dont l’appréhension était impossible par la simple prise en considération de ses manifestations individuelles.

En bref, on peut considérer que “sui generis” est une notion clé de l’œuvre de Durkheim, puisqu’elle lui permet de marquer une distinction analytique fondamentale entre individuel et collectif, légitimant du même coup un champ d’étude exclusivement orienté vers l’analyse des faits sociaux ; puisque les faits sociaux sont “d’un genre qui leur est propre”, il est nécessaire qu’une science “sui generis” elle aussi se charge de leur étude : la sociologie.