Discuter:Traité de Paris (1815)
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
 |
Traité de Paris (1815) fait partie du Projet:Droit, qui a pour but d'enrichir le contenu de Wikipédia sur les sujets liés au Droit. Si vous désirez participer à cet effort, vous pouvez améliorer cet article, ou visiter la page du projet, où vous pourrez nous rejoindre.
Vous pouvez également évaluer cet article, ce qui ne prend que quelques dizaines de secondes. Cela nous permettra de construire une version stable de Wikipédia. |
 |
Après la création du Portail:Droit français, le Projet:Droit mène une politique de tri entre les articles relatifs au droit français, et les autres articles juridiques. Pour nous aider dans cet effort, merci de lire cette page. Vérifier cet article ne vous prendra que quelques secondes, mais nous permettra de fournir un contenu de meilleure qualité. |
[modifier] Charte constitutionnelle
AMHA, la charte constitutionnelle à laquelle le traité de Paris de 1815 ne peut être que la Charte de 1814, adoptée un an avant avec la bienveillance des armées alliées. Il ne s'agit sans doute pas de la Constitution de 1791, beaucoup moins favorable au pouvoir de la monarchie.
Pour info, l'ancienne version du paragraphe corrigé par mes soins :
- La charte constitutionnelle à laquelle il était fait référence avec tant d’espoir était la Constitution de 1791, promulguée sous l’Ancien Régime au début de la Révolution. Ses dispositions pour le gouvernement de la France avaient rapidement été abandonnées, « nonobstant les intentions paternelles de son roi », comme le note le traité.
O. Morand 10 septembre 2005 à 00:14 (CEST)
