Traité de Bruxelles
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Il existe plusieurs traités de Bruxelles :
- Traité de Bruxelles, signé en 1948 entre la France, le Royaume-Uni et le Bénélux.
- Traité de Bruxelles, signé en 1965 et instituant la fusion des exécutifs des 3 Communautés européennes.
- Traité de Bruxelles, signé en 1975 et instituant la Cour des comptes européenne.