Discuter:Chauffe-eau solaire
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Bonjour,
Je viens d'appeler le centre des impôts pour le calcul du crédit d'impôt et ça ne se passe absolument pas comme décrit dans l'article.
J'aimerais connaître la source de celui ou celle qui a écrit cet article.
512banque 1 août 2006 à 19:33 (CEST)
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[modifier] paragraphe non sourcé
J'ai supprimé le paragraphe suivant de l'article, en attendant des sources précises pour justifier ce calcul du crédit d'impôt.--Calmos 2 août 2006 à 19:40 (CEST)
[modifier] Exemple d'application
Pour déterminer le crédit d'impôt concernant une installation de Chauffe-eau solaire individuel, il faut faire un calcul en 5 phases [réf. nécessaire]:
1 Calculer la valeur TTC : [réf. nécessaire] par rapport à la TVA de la fourniture du matériel hors pose en tenant compte du régime qui s'y applique. Exemple, pour une maison de plus de 2 ans ( TVA à 5,5%) : 5000€ (par exemple) X 1,055 = 5275€. Ou pour une maison de moins de 2 ans ( TVA à 19,6%):
- 5000 X X 1,196 = 5980
2 Calculer un ratio : [réf. nécessaire] en divisant le prix de fourniture du matériel hors pose TTC avec le prix de l'installation pose comprise TTC. Exemple (sur l'exemple en TVA 5,5% ) :
- 5275 : 6075 = 0,868 (on note 3 chiffres après la virgule)
3 Calculer l'élément de base du crédit d'impôt : [réf. nécessaire] en multipliant le ratio par les autres aides existantes à l'échelle régionale, départementale, et locale (celles-ci sont cumulatives et préalablement déduites du prix du matériel hors pose HT ) : Suite de l'exemple précédent (en admettant une prime du Conseil Régional de 700€ et une prime du Conseil Général de 500€ comme ce peut être le cas pour un administré de la région PACA habitant le département du Var :
- 0,868 X (700+500) = 1041,6
4 Calculer la base du Crédit d'impôt : [réf. nécessaire] prendre le prix de la fourniture du matériel hors pose TTC et en soustraire l'élément de base du Crédit d' impôt; reprise de l'exemple :
- 5275€ - 1041,6€ = 4233,4€
5 Enfin, calculer le crédit d'impôt final de 50% sur sa base déterminée : [réf. nécessaire]
- 4233,4 X 50% = 2116,7€
[modifier] Liens commerciaux
Je ne pense pas qu'un tel paragraphe ait sa place dans une encyclopédie (cf Ce que Wikipédia n'est pas. Je le retire donc. Muphin – (blabla) 11 septembre 2006 à 11:10 (CEST)
[modifier] Matériels référencés par l'ADEME
Depuis 2006, l'ADEME ne référence plus les Kits CESI. C'est les conformités relatives à l'EN12975, EN12976 et EN12977, Solar Keymark et CSTBat qui conditionnent l'aide régionale. Le crédit d'impot lui est valable si le champ de capteurs a passé avec succès le Solar Keymark ou CSTbat. F.MYKIETA, le 07/01/2007
