Communauté de communes Belley Bas Bugey

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Communauté de communes Belley bas-Bugey

Pays	France
Région	Rhône-Alpes
Département	Ain
Nb. communes	23
Siège	Belley
Superficie	196,33 km²
Population	15 122 hab. (1999)
Densité	77 hab./km²
Date de création	14 décembre 2000
Président	Gérard Bettant
Site(s) Web	Site officiel

La Communauté de communes Belley bas Bugey est une communauté de communes située dans le département de l'Ain.

[modifier] Composition

Elle est composée des communes suivantes :

[modifier] Compétences

Assainissement collectif
Assainissement non collectif
Protection et mise en valeur de l'environnement
Action sociale
Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
Tourisme
Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socio-éducatifs, sportifs
Activités sportives
Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC)
Création, aménagement, entretien de la voirie
Autres

[modifier] Historique

5 octobre 2006 : Modification des compétences
30 juin 2005 : Transfert d'une compétence (pays)
26 avril 2005 : Transfert de compétences -enlèvement des épaves automobiles et mission locale jeunes-
7 octobre 2003 : Rajout de étude et réalisation de la voie dénommée Véloroute du Léman à la mer
14 décembre 2000 : Transformation du district Belley Bas Bugey en communauté de communes