Communauté de communes Bugey-Arêne-Furans

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Communauté de communes Bugey-Arêne-Furans

Pays	France
Région	Rhône-Alpes
Département	Ain
Nb. communes	8
Siège	Virieu-le-Grand
Superficie	62,74 km²
Population	2 041 hab. (1999)
Densité	33 hab./km²
Date de création	28 décembre 1994
Président	Georges Galley

La Communauté de communes Bugey-Arêne-Furans est une communauté de communes située dans le département de l'Ain et regroupant 8 communes.

[modifier] Composition

Elle est composée des communes suivantes :

[modifier] Compétences

Assainissement collectif
Protection et mise en valeur de l'environnement
Action sociale
Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
Tourisme
Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
Aménagement rural
Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Préparation et réalisation des enquêtes de recensement de la population
Autres

[modifier] Historique

8 février 2007 : Modification des compétences
30 juin 2005 : Transfert d'une compétence et modification du siège et du poste comptable
12 mars 2004 : Compétence recensement de la population
30 janvier 2002 : Modif des compétences voir statuts
26 décembre 2001 : Est prononcée la transformation du district en communauté de communes
28 décembre 1994 : Création