Communauté de communes Rhône et Gland dite Terre d’eaux

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Communauté de communes Rhône et Gland

Pays	France
Région	Rhône-Alpes
Département	Ain
Nb. communes	6
Siège	Saint-Benoît
Superficie	63,02 km²
Population	1 889 hab. (1999)
Densité	30 hab./km²
Date de création	1er janvier 2002
Président	Robert Mériaudeau

La Communauté de communes Rhône et Gland est une communauté de communes située dans l' Ain et regroupant 6 communes.

[modifier] Composition

Elle est composée des communes suivantes :

[modifier] Compétences

Assainissement collectif
Assainissement non collectif
Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
Action sociale
Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
Tourisme
Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
Création, aménagement, entretien de la voirie
Programme local de l'habitat
Réalisation d'aire d'accueil ou de terrains de passage des gens du voyage

[modifier] Historique

18 août 2006 : Changement de dénomination, modif. et extension des compétences, définition de l'intérêt communautaire
20 septembre 2005 : Modification du poste comptable
30 juin 2005 : Transfert de compétence et modification du poste comptable
17 décembre 2001 : Transformation du district en communauté de communes
6 novembre 2000 : Modification des compétences en matière de tourisme
1^er décembre 1998 : Création et gestion du musée des îles du Rhône
1^er décembre 1998 : Le district est constitué pour une durée illimitée
14 août 1996 : Création et gestion d'une structure d'accueil pour personnes âgées
19 décembre 1995 : L'existence du district est prolongée jusqu'à la date du 31 décembre 2001
6 octobre 1992 : Aménagement de l'espace (charte intercommunale de développement)
6 octobre 1992 : Création, entretien et aménagement de la voirie communale classée