Communauté de communes Val-de-Saône Chalaronne
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
 |
Cet article est une ébauche à compléter concernant une intercommunalité française. Vous pouvez partager vos connaissances en le modifiant. Pour plus d'indications, n'hésitez pas à visiter le Projet des intercommunalités françaises . |
| communauté de communes Val-de-Saône Chalaronne |
|
|---|---|
| Pays |  France |
| Région | Rhône-Alpes |
| Département | Ain |
| Nb. communes | 7 |
| Siège | Thoissey |
| Superficie | 93,48 km² |
| Population | 6 736 hab. (1999) |
| Densité | 72 hab./km² |
| Date de création | 29 décembre 1993 |
| Président | Louis Devaux |
| Site(s) Web | Site officiel |
La Communauté de communes Val-de-Saône Chalaronne est une structure intercommunale française, située dans le département de l'Ain.
Sommaire |
[modifier] Composition
Elle est composée des communes suivantes :
- Garnerans
- Illiat
- Mogneneins
- Peyzieux-sur-Saône
- Saint-Didier-sur-Chalaronne
- Saint-Étienne-sur-Chalaronne (depuis 2001)
- Thoissey
[modifier] Compétences
- Assainissement collectif
- Assainissement non collectif
- Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
- Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
- Protection et mise en valeur de l'environnement
- Action sociale
- Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
- Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
- Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socio-éducatifs, sportifs
- Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
- Schéma de secteur
- Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC)
- Constitution de réserves foncières
- Création, aménagement, entretien de la voirie
- Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
[modifier] Historique
- 31 décembre 2001 : Nouvelle composition des délégués du conseil de communauté
- 31 décembre 2001 : Extension des compétences. Voir statuts
- 31 décembre 2001 : Modification des compétences. Voir statuts
- 9 octobre 2001 : Élaboration, approbation , suivi et révision du schéma de cohérence territoriale ou de schéma de secteur
- 29 mars 1996 : Aide aux communes ayant une démarche de sauvegarde des éléments du patrimoine local culturel ou historique d'intérêt communautaire
- 29 mars 1996 : Création d'un service de portage de repas à domicile pour les personnes âgées ou handicapées
- 29 décembre 1993 : Création
[modifier] Sources
[modifier] Histoire
[modifier] Composition
La Communauté de Communes Val-de-Saône Chalaronne regroupe 7 communes :
[modifier] Voir aussi
[modifier] Lien externe
 |
Portail de l'Ain – Accédez aux articles de Wikipédia concernant le département de l'Ain. |
