Communauté de communes du Colombier

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Communauté de communes du Colombier

Pays	France
Région	Rhône-Alpes
Département	Ain
Nb. communes	4
Siège	Culoz
Superficie	55,68 km²
Population	3 917 hab. (1999)
Densité	70 hab./km²
Date de création	17 juillet 1992
Président	Jean-Pierre Régnière

La Communauté de communes du Colombier est une communauté de communes située dans l' Ain et regroupant 4 communes.

[modifier] Composition

Elle est composée des communes suivantes :

[modifier] Compétences

Assainissement non collectif
Politique du cadre de vie
Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
Tourisme
Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socio-éducatifs, sportifs
Établissements scolaires
Aménagement rural
Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Autres

[modifier] Historique

13 juin 2006 : Modification des compétences et de certaines règles de fonctionnement
30 juin 2005 : Transfert d'une compétence et modification du poste comptable
29 mars 2002 : Modification du conseil de communauté : 15 délégués titulaires
28 décembre 2001 : Rajout de la compétence études d'aménagement
28 décembre 2001 : Transf du district en communauté de communes
11 avril 1996 : Rajout opération programmée d'amélioration de l'habitat
24 mai 1993 : Le district est constitué pour une durée illimitée
17 juillet 1992 : Création