Creative Commons

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Creative Commons est une organisation dédiée à l'expansion des œuvres afin qu'elles soient faciles à la réutilisation et/ou à la distribution. C'est dans ce but qu'elle a créé les licences Creative Commons.

Sommaire

1 Licences
- 1.1 Adaptation aux législations
2 La Fondation
3 But
4 Sujets liés
5 Liens internes
6 Liens externes

[modifier] Licences

Ces licences autorisent certains usages librement définis par les auteurs, parmi onze possibilités combinées autour de quatre pôles :

Attribution : signature de l’auteur initial (choix obligatoire en droit français)
Non Commercial : interdiction de tirer profit commercial de l’œuvre sans autorisation de l'auteur
No derivative works : impossibilité d’intégrer tout ou partie dans une œuvre composite, par exemple échantillonnage (samplage) impossible
Share alike : partage à l'identique, obligation de rediffuser selon la même licence

Voir l’article licence Creative Commons.

[modifier] Adaptation aux législations

Fin 2004, le CERSA a transposé les licences en droits français (et également en langue française). Le CRID a adapté les licences au droit belge, ces licences belges existent en français, néerlandais et anglais.

Pour suivre l'actualité des licences CC dans le droit de chaque pays, cliquez ici.

[modifier] La Fondation

L'organisation Creative Commons a pour symbole général « CC ». Le mouvement Creative Commons propose des contrats-type d’offre de mise à disposition d’œuvres en ligne ou hors-ligne (rien ne vous empêche de créer un CD ou un livre sous une licence Creative Commons). Inspirés par les licences de logiciels libres et le mouvement open source, ces textes facilitent l’utilisation et la réutilisation d’œuvres (textes, photos, musique, sites Web...). Au lieu de soumettre toute exploitation des œuvres à l’autorisation préalable des titulaires de droits, les licences Creative Commons permettent à l’auteur d’autoriser à l’avance certaines utilisations selon des conditions exprimées par lui, et d’en informer le public.

[modifier] But

L’objectif recherché est d’encourager de manière simple et licite la circulation des œuvres, l’échange et la créativité. Creative Commons s’adresse ainsi aux auteurs qui préfèrent partager leur travail et enrichir le patrimoine commun (les Commons) de la culture et de l'information accessible librement. L'œuvre peut ainsi évoluer tout au long de sa diffusion.

Pour les personnes qui souhaitent autoriser la communication au public de leur œuvre uniquement contre une rémunération, le système général du droit d’auteur sera plus adapté que les licences Creative Commons.

Toute personne qui a créé une œuvre (texte, musique, vidéo, site Web, photographie, etc.) et qui a la capacité de signer un contrat portant sur cette œuvre peut utiliser l’un des contrats Creative Commons. A contrario il n’est pas possible d’utiliser un contrat Creative Commons pour une œuvre sur laquelle on ne dispose pas de l’ensemble des droits.