Hépatites virales (maladie professionnelle)

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[modifier] En France

Fiche Maladie professionnelle
Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une hépatite virale soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle
Régime Général. Date de création : 18 Février 1967
Tableau N° 45 RG
Infections d'origine professionnelle par les virus des hépatites A, B, C, D et E
Désignation des Maladies	Délai de prise en charge	Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies

- A - Hépatites virales transmises par voie orale	.	Travaux comportant des actes de soins, d'hygiène, d'entretien, d'analyses de biologie médicale, susceptibles d'exposer aux produits biologiques d'origine humaine et aux produits contaminés par eux.
a) Hépatites à virus A : Hépatite fulminante.	40 jours	.
Hépatite aiguë ou subaiguë.	60 jours	.
Formes à rechutes.	60 jours	.
Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimiques et par une sérologie traduisant une infection en cours par le virus A.	.	Travaux comportant des actes de soins et d'hygiène corporels, de soutien dans des crèches, garderies, institutions sociales et médicosociales recevant des enfants et des adultes handicapés. Travaux exposant au contact d'eaux usées lors de l'installation, l'exploitation et l'entretien des réseaux d'assainissement, de stations d'épuration.
b) Hépatite à virus E : Hépatite fulminante.	40 jours	.
Hépatite aiguë ou subaiguë.	60 jours	.
Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimiques et par la détection du virus E traduisant une infection en cours.	.	Travaux exposant au contact d'eaux usées dans les établissements de bains, de douches, dans les piscines, dans les établissements thermaux. Travaux exposant au contact d'eaux usées dans les cuisines de restauration collective. Travaux exposant aux produits biologiques d'origine humaine et aux objets contaminés par eux, effectués dans les :
- B - Hépatites virales transmises par le sang, ses dérivés et tout autre liquide biologique ou tissu humains	.	Etablissements généraux ou spécialisés de soins, d'hospitalisation, d'hébergement, de cure, de prévention, d'hygiène. Laboratoires d'analyses de biologie médicale, d'anatomie et de cytologie pathologiques. Etablissements de transfusions sanguines. Services de prélèvements d'organes, de greffons. Services médicaux d'urgence et d'aide médicale urgente. Services de secours et de sécurité : pompiers, secouristes, sauveteurs, ambulanciers, policiers, personnel pénitentiaire. Services de ramassage, traitement, récupération de déchets médicaux, d'ordures ménagères. Services de soins funéraires et morgues.
a) Hépatites à virus B (en dehors des cas qui auraient été pris en charge au titre d'un accident du travail) : Hépatite fulminante.	40 jours	.
Hépatite aiguë avec ou sans manifestations ictériques.	180 jours	.
Manifestations extrahépatiques dues à l'infection aiguë par le virus B : urticaire, érythème noueux, acrodermatite papuleuse, syndrome de Raynaud, vascularites, polyarthrite, néphropathie glomérulaire, anémie hémolytique.	180 jours	.
Hépatite chronique active ou non.	2 ans	.
Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimique et par la présence de marqueurs du virus B témoignant d'une affection en cours.	.	.
Manifestations extra-hépatiques dues à l'infection chronique par le virus B : vascularite dont périartérite noueuse, néphropathie glomé- rulaire membranoproliférative.	10 ans	.
Cirrhose.	20 ans	.
Carcinome hépato-cellulaire.	30 ans	.
L'étiologie de ces pathologies :manifestations extra-hépatiques, cirrhose et carcinome hépato-cellulaire, doit être confirmée par la présence de marqueurs du virus témoignant d'une infection chronique à virus B ou d'un examen du tissu hépatique montrant les traces de ce virus.	.	.
b) Co-infection d'une hépatite B par le virus D : Hépatite fulminante.	40 jours	.
Hépatite aiguë.	180 jours	.
Hépatite chronique active.	2 ans	.
L'étiologie doit être confirmée par la présence de marqueurs traduisant une infection en cours par le virus D.	.	.
c) Hépatites à virus C (en dehors des cas qui auraient été pris en charge au titre d'un accident du travail) : Hépatite aiguë avec ou sans manifestations cliniques.	180 jours	.
Hépatite chronique active ou non.	20 ans	.
Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimiques et par la présence de marqueurs du virus témoignant d'une infection en cours.	.	.
Manifestations extra- hépatiques dues à l'infection chronique par le virus C :	20 ans	.
1) Associées à une cryo-globulinémie mixte essentielle: purpura, vascularites, neuropathies périphériques, syndrome sec, polyarthrite, néphropathie membrano-proliférative.	.	.
1) Associées à une cryo- globulinémie mixte essentielle: purpura, vascularites, neuropathies périphériques, syndrome sec, polyarthrite, néphropathie membrano-proliférative. 2) Hors de la présence d'une cryoglobulinémie : porphyrie cutanée tardive, lichen plan, urticaire.	.	.
Cirrhose.	20 ans	.
Carcinome hépato-cellulaire.	.	.
L'étiologie de ces pathologies : manifestations extra-hépatiques, cirrhose, carcinome hépato- cellulaire, doit être confirmée par une sérologie traduisant une hépatite chronique à virus C ou un examen du tissu hépatique montrant les traces de ce virus.	.	.
Date de mise à jour : 29 Juillet 1999

Fiche Maladie Professionnelle
Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une hépatite virale soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle
Régime Agricole. Date de création : 8 Septembre 1975
Tableau N° 33 RA
Infections d'origine professionnelle par les virus des hépatites A, B, C, D et E
Désignation des Maladies	Délai de prise en charge	Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies

- A - Hépatites virales transmises par voie orale	.	Travaux exposant au contact d'eaux usées lors de l'installation, l'exploitation et l'entretien des réseaux d'assainissement.
a) Hépatites à virus A : Hépatite fulminante.	40 jours	Travaux exposant au contact d'eaux usées dans les cuisines de restauration collective.
Hépatite aiguë ou subaiguë.	60 jours	.
Formes à rechutes.	60 jours	.
Ces patholo gies et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimiques et par une sérologie traduisant une infection en cours par le virus A.	.	.
b) Hépatite à virus E : Hépatite fulminante.	40 jours	.
Hépatite aiguë ou subaiguë.	60 jours	.
Ces pathologies et leur ét iologie doivent être confirmées par des examens biochimiques et par la détection du virus E traduisant une infection en cours.	.	.
- B - Hépatites virales transmises par le sang, ses dérivés et tout autre liquide biologique ou tissu humains	.	Travaux exposant aux produits biologiques d'origine humaine et aux objets contaminés par eux.
a) Hépatites à virus B (en dehors des cas qui auraient été pris en charge au titre d'un accident du travail) : Hépatite fulminante.	40 jours	.
Hépatite aiguë avec ou sans manifestations ictériques.	180 jours	.
Manifestations extrahépatiques dues à l'infection aiguë par le virus B : urticaire, érythème noueux, acrodermatite papu- leuse, syndrome de Raynaud, vascularites, polyarthrite, néphropathie glomérulaire, anémie hémolytique.	180 jours	.
Hépatite chronique active ou non.	2 ans	.
Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimique et par la présence de marqueurs du virus B témoignant d'une affection en cours.	.	.
Manifestations extra- hépati-ques dues à l'infection chronique par le virus B : vascularite dont périartérite noueuse, néphropathie glomé- rulaire membranoproliférative.	10 ans	.
Cirrhose.	20 ans	.
Carcinome hépato-cellulaire.	30 ans	.
L'étiologie de ces pathologies :manifestations extra-hépatiques, cirrhose et carcinome hépato-cellulaire, doit être confirmée par la présence de marqueurs du virus témoignant d'une infection chronique à virus B ou d'un examen du tissu hépatique montrant les traces de ce virus.	.	.
b) Co-infection d'une hépatite B par le virus D : Hépatite fulminante.	40 jours	;
Hépatite aiguë.	180 jours	.
Hépatite chronique active.	2 ans	.
L'étiologie doit être confirmée par la présence de marqueurs traduisant une infection en cours par le virus D.	.	.
c) Hépatites à virus C (en dehors des cas qui auraient été pris en charge au titre d'un accident du travail) : Hépatite aiguë avec ou sans manifestations cliniques.	180 jours	.
Hépatite chronique active ou non.	20 ans	.
Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimiques et par la présence de marqueurs du virus témoignant d'une infection en cours.	.	.
Manifestations extra-hépatiques dues à l'infection chronique par le virus C :	20 ans	.
1) Associées à une cryo- globulinémie mixte essentielle: purpura, vascularites, neuropathies périphériques, syndrome sec, polyarthrite, néphropathie membra-noproliférative.	.	.
1) Associées à une cryo- globulinémie mixte essentielle: purpura, vascularites, neuropathies périphériques, syndrome sec, polyarthrite, néphropathie membra-noproliférative. 2) Hors de la présence d'une cryoglobulinémie porphyrie cutanée tardive, lichen plan, urticaire.	.	.
Cirrhose.	20 ans	.
Carcinome hépato-cellulaire.	.
L'étiologie de ces pathologies : manifestations extra-hépatiques, cirrhose, carcinome hépato-cellu-laire, doit être confirmée par une sérologie traduisant une hépatite chronique à virus C ou un examen du tissu hépatique montrant les traces de ce virus.	.	.
Date de mise à jour : 20 Mars 1999