Sénat romain

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Sous la Rome antique, le Sénat était une des institutions de gouvernement. Il tire son nom de la racine latine signifiant vieux : il était l'assemblée des Anciens.

Pour Cicéron, il était « le tuteur, le défenseur, le protecteur de la Res Publica ». Il assurait la permanence de la tradition.

Sommaire

1 Sous la Royauté
2 Sous la République
3 Le Sénat sous l'Empire
4 Note
5 Voir aussi
- 5.1 Articles connexes
- 5.2 Liens externes

[modifier] Sous la Royauté

Tite-Live (entre autres) mentionne l'existence et le rôle du Sénat déjà à l'époque de la royauté et affirme^[1] que le Sénat a été créé par Romulus lui-même. Les cent membres qui le composaient à l'origine furent appelé « Pères » et leurs descendants « Patriciens ». le roi nommait ces membres. On ne connait pas le pouvoir exact du sénat.

En -616, Tarquin l'Ancien y nomme cent nouveaux membres (tous acquis à sa cause) et qu'on appellera les « Sénateurs de second rang »^[2].

[modifier] Sous la République

Au tout début de la République, en -509, Lucius Junius Brutus, comble les vides laissés par les exécutions du règne de Tarquin le Superbe et fait passer le nombre des sénateurs à trois cents qui prend pour nom officiel Senatus Populusque Romanus.

[modifier] Composition du Sénat

Les sénateurs sont qualifiés de Patres conscripti à partir de la République. Selon Tite-Live (livre II-1), il faut comprendre l'expression « Pères conscrits » comme une asyndète : « les Pères » et « les Conscrits », cette dernière catégorie désignant les nouveaux sénateurs.

En -313, la lex Ovinia donne aux deux censeurs le pouvoir d'élaborer la liste des sénateurs. La fonction n'est pas héréditaire : ils peuvent être patriciens ou plébéiens.

Même si juridiquement les censeurs avaient le droit d'établir la liste comme bon leur semblait, ils avaient en réalité peu de libertés : après la Seconde guerre punique, ils inscrivaient automatiquement les anciens magistrats au Sénat, sauf en cas de grave indignité de leur part. Le fait pour un ancien consul ou un ancien préteur de ne pas être nommé au Sénat aurait été un camouflet incroyable.

Étant alors donc d'anciens magistrats, les sénateurs doivent disposer du cens minimum pour être questeur, la première magistrature du cursus honorum, soit 400 000 sesterces. Il faut aussi ne pas pratiquer un métier infâmant, mais cela ne suffit pas (Rome est plus proche de l'aristocratie que de l'oligarchie). Le sénateur n'est pas salarié, encore moins acteur ou gladiateur. On voit par contre d'anciens scribes entrer au Sénat.

On sait que durant le déroulement des séances, les sénateurs devaient adopter un code de conduite particulier. Les jeunes Romains de la haute société assistaient aux séances pour apprendre le métier de sénateur. Pompée a demandé à son ami Varron de lui écrire un traité pour l'aider à présider les séances du Sénat.

[modifier] Organisation du sénat

[modifier] Hiérarchie

Le Sénat était très hiérarchisé. Il y avait un princeps senatus (le « premier du Sénat »). Il était inscrit en premier sur l'album établi par les censeurs. Puis le classement dans l'album était établi rigoureusement par les censeurs. Il y avait d'abord les anciens dictateurs, les anciens consuls, les anciens préteurs. La fonction de censeur était elle-même très importante: Scipion l'Africain se nomma lui même (avec son collègue) princeps senatus.

Pour établir le classement, les censeurs devaient se baser sur la dignitas des sénateurs, qui devaient être d'une honorabilité irréprochable. Le premier critère de classement était la plus haute fonction occupée dans le cursus honorum : consul, préteur... Le deuxième critère de classement était l'âge, ou ce qui revient au même, le temps passé depuis la dernière fonction. Les Consulares sont les sénateurs nommés consuls. Ce sont les plus influents des sénateurs.

Au début de l'Empire romain, auguste organise l'ordre sénatorial, constitué des membres du Sénat, et qui constitue l'un des deux ordres de l'aristocratie romaine.

[modifier] Déroulement des séances

Tous les hauts magistrats pouvaient convoquer le Sénat, il ne pouvait se réunir sans qu'on l'y invite. Le magistrat qui présidait la séance interrogeait donc les sénateurs un par un, dans l'ordre du classement, en commençant par le princeps senatus. Il disposait de ’l'ordre du jour’, mais les sénateurs pouvaient dire ce qu'ils voulaient. Le magistrat cessait d'interroger les sénateurs lorsqu'il estimait avoir recueilli suffisamment d'avis. Il organisait donc un vote : ceux qui ne parlaient pas, qu'on appelait pedarii (« Qui vont à pied », parce qu'ils votaient avec leurs pieds), se rangeait derrière le sénateur qui avait exposé le point de vue qu'ils estimaient juste. Puis un acte était rédigé et archivé à l’Ærarium.

Il existait ce qui existe encore dans nos assemblées modernes. L'obstruction était parfois pratiquée. Un sénateur ne devait pas être interrompu, et pouvait dire ce qu'il voulait; certains en profitaient donc pour parler très longtemps afin de retarder un vote. Si le soleil se couchait, on reportait la séance au lendemain. Cicéron reprochait cette pratique à Caton le jeune. L'absentéisme était également très pratiqué, si l'on en croit Cicéron qui se réjouit de la présence de la moitié des sénateurs à la séance qu'il convoque. Quand beaucoup de sénateurs étaient présents, on parlait de Senatus frequens. Il n'y avait pas de quorum prédéterminé, mais parfois le Sénat lui même interdisait l'abrogation d'une de ses décisions sans un Senatus frequens.

Le Sénat n'avait pas de lieu de réunion fixe. Cependant il n'était pas convoqué n'importe où: Le lieu des séances devait être un temple, un lieu consacré par les augures. La question que devait traiter le Sénat pouvait déterminer le choix du temple.

[modifier] Les pouvoirs du Sénat

Le Sénat est titulaire de l'auctoritas (concept difficilement traduisible, comparable à une autorité morale) qui se manifeste sous la forme du sénatus-consulte (avis du Sénat) à la suite d'une question posée par un magistrat titulaire de l'imperium ; en théorie le recours à ce conseil n'est pas obligatoire, mais en pratique l'influence morale du Sénat est telle que la plupart des projets passent devant le Sénat, et que les projets qu'il désapprouve ne sont que par extreme rareté présentés à l'approbation populaire. De fait le Sénat, par son auctoritas augmente la portée juridique des actes qu'on lui propose, ce qui fait de lui le titulaire d'un pouvoir normatif qui ne lui est juridiquement pas reconnu (car c'est un organe de conseil).

Ainsi, il y a peu d'exemples de conflits frontaux entre le Sénat et les magistrats. Ceux-ci le ménageaient pour que le Sénat ne s'oppose pas à leur triomphe, ou à la poursuite de leur carrière dans le cursus honorum.

Les magistrats étant élus tous les ans, c'est le Sénat qui s'occupait des affaires de long terme, il était l'équivalent du roi ou du président de beaucoup de pays modernes, en assurant la continuité du gouvernement. Il était la mémoire de la République.

Le Sénat avait également la haute main sur les finances de la République, il maîtrisait les recettes et les dépenses. Un Senatus consulte autorisait chaque année la levée des impots. En cas de guerre, le Sénat décidait de la levée des troupes, du nombre de légions envoyées et de leurs zones d'opération. Il recevait les ambassadeurs étrangers, et envoyaient certains de ses membres en ambassade. C'est ainsi que les étrangers contemporains (par exemple les Macchabées) décrivaient le Sénat comme «un collège de rois».

[modifier] Le Sénat sous l'Empire

Sylla ayant fait passer le nombre de sénateurs à 600, puis César augmentant encore ce nombre de 300, il y a au début de l'Empire près d'un millier de sénateurs. Puis le nombre de sénateurs variera, il sera fixé par l'empereur.

Auguste procède à une révision des effectifs du Sénat, et formalise l'organisation d'un Ordre sénatorial : le cens sénatorial est relevé à un million de sesterces. La fonction de sénateur devient une fonction à vie, et héréditaire.

Le Sénat obtient que ses décisions aient une valeur juridique, mais paradoxalement son pouvoir diminue considérablement. En effet, le Sénat se soumet aux volontés de l'empereur, qui y place ceux qui lui sont favorables.

Il n'a plus la maîtrise de l'ærarium (le trésor public), et si à partir de Tibère et jusqu'au deuxième siècle le pouvoir d'élire les magistrats dont disposait le peuple lui est transferé, il ne fait qu'enregistrer les volontés de l'empereur et élire les candidats qui lui sont proposés.

Quand Constantin crée sa capitale, Constantinople, il y crée aussi un Sénat. Au moment de la séparation de l'empire en deux, ce Sénat aura les mêmes prérogatives que le Sénat romain. À Rome, le Sénat continuera d'exister jusqu'à la fin du VIe siècle.