Charles Debbasch
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Charles Debbasch, né en 1937 à Tunis, est un juriste et un universitaire français.
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[modifier] Biographie
[modifier] L'enseignant
Agrégé de droit à 24 ans, Charles Debbasch a enseigné le droit administratif et les institutions politiques à Aix pendant plus de cinquante ans.Il a également été professeur au Collège d'Europe à Bruges, et dans de nombreuses Facultés étrangères. De nombreux dirigeants français et internationaux figurent parmi ses anciens élèves.
[modifier] Le constitutionnaliste
Charles Debbasch est l'auteur de nombreux ouvrages en matière de droit administratif et de droit constitutionnel. Il est aussi un expert dans les domaines de la propriété intellectuelle et du droit des fondations.
Ses détracteurs l'accusent d'être l'« Inspirateur - sinon auteur - de la Constitution togolaise, il aurait joué un rôle crucial dans le prétendu "coup d’Etat constitutionnel" grâce auquel le fils du général Eyadéma, l'homme fort du Togo pendant trente-huit ans, a succédé à son père en février 2005. Le constitutionnaliste assiste d'ailleurs le Togo depuis le début des années 90. Suite à un article du Monde, Charles Debbasch a publié un droit de réponse dans le même quotidien.[http://www.republicoftogo.com/)</ref>.
[modifier] L'homme d'Etat
Spécialiste des institutions et de la vie des Etats, Charles Debbasch a exercé de nombreuses fonctions publiques. Il a été le conseiller d’Edgar Faure, Ministre de l’Education Nationale après la crise universitaire de mai 1968, puis le collaborateur de Valery Giscard d’Estaing durant son septennat en qualité de conseiller pour l’Education et la Culture. Conseil de nombreux Chefs d’Etat africains il a rédigé de nombreuses constitutions africaines. Après avoir été le conseil juridique du président togolais Eyadema, il est aujourd’hui ministre, conseiller spécial du chef de l’Etat togolais , Faure Gnassingbe.
[modifier] L'administrateur
Charles Debbasch a exercé de nombreuses fonctions administratives. Doyen de la Faculté de Droit d’Aix-Marseille, il a créé l’Université d’Aix-Marseille 3 qui a été sacrée durant son mandat meilleure université française. Il a dirigé un laboratoire du CNRS dont il a été membre du directoire et du Conseil d’administration.
[modifier] Le spécialiste des medias
Charles Debbasch a créé en France la spécialité du droit des medias. Il a été successivement vice-président de FR.3, Directeur général puis président du groupe Dauphiné libéré. Il a créé dans les régions Rhône-Alpes et Provence douze stations de radios qui ont été ensuite intégrées aux réseaux Skyrock et Fun Radio.
[modifier] Le spécialiste de l’art
Charles Debbasch spécialiste de l’art et du droit a été le conseil de nombreux artistes. Il a été l’initiateur de la création du Musée Yves Brayer aux Baux de Provence .Il a été choisi par l’université d’Aix-Marseille pour assumer la présidence de la Fondation Vasarely. Avec le concours unanime du Conseil d’administration , il en a assuré le rayonnement pendant dix ans..
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[modifier] L'ancien président de la Fondation Vasarely
Doyen de la faculté de Droit d’Aix-en-Provence et président de ll'Université d'Aix-Marseille III, le professeur Debbasch a été choisi par l'Université d'Aix pour assumer la présidence de la Fondation homonyme.
Aprés la mort de l'épouse du peintre Claire Vasarely, les héritiers Vasarely ont repris le contrôle de la Fondation Vasarely dont les réserves ont été vidées sur l'instigation de Michèle Vasarely et ont mis en cause le doyen Debbasch qui l'avait gérée de 1981 à 1992 au nom de l'Université. Les héritiers Vasarely se disputent aujourd'hui devant les tribunaux ce patrimoine. Le doyen Debbasch a été condamné par la Cour d'Appel d'Aix-en- Provence sur la foi de plaintes prétendument signées de Vasarely et notamment de l'une d'entre elles qui aurait été signée par le peintre à Aix alors qu'il était ce jour-là hospitalisé à Paris. C'est pourquoi la Cour d'Appel de Versailles a reconnu la recevabilité de la plainte déposée par Charles Debbasch contre les héritiers Vasarely. Cette plainte est, à l'heure actuelle, à l'instruction.
[modifier] Œuvres
- Essais et romans.
L’administration au pouvoir, fonctionnaires et politiques sous la Vème République, Calmann-Lévy – Questions d’actualité, 1970. L’Université désorientée, PUF, 1971. La France de Pompidou, PUF, 1974. Les Chats de l’Émirat – Conte politique, Sainte Victoire, 1976. L’État civilisé – Contre le pouvoir sauvage, Fayard, 1979. L’Élysée dévoilé, Albin Michel, 1982. La disgrâce du socialisme, Economica, 1985. La réussite politique, Éditions Atlas-Economica, 1987. La cohabitation froide, Economica, 1988. Mémoires du Doyen d’Aix-en-Provence, Jaguar-Assas Librairie, 1996. Une âme corse, La Marge, 1996. Un amour de Love, La Marge, 2001. L’avenir institutionnel de la Corse, La Marge, 2000. Contes de nos animaux favoris, La Marge, 2004. Chronique d’un désastre judiciaire, le scandale Vasarely, Colonna, 2006. La succession d’Eyadema, L’Harmattan, 2006.
- Droit constitutionnel et institutions politiques.
Droit constitutionnel et institutions politiques, Economica 1ère éd., 1983 ; 2ème éd., 1986 ; 3ème éd., 1990 ; 4ème éd. 2001..Lexique de termes politiques, Dalloz, 1ère éd., 1975 ; 2ème éd., 1978 ; 3ème éd., 1981 4ème éd., 1984 “Lexique de politique” ; 5ème éd., 1988 ; 6ème éd., 1992 ; 7ème éd., 2001. Traduction espagnole - Témis-Colombie, 1985.. Les Constitutions de la France, Dalloz, 1ère éd., 1983 ; 2ème éd., 1989 ; 3ème éd. 1996.. La Vème République,Economica, 1ère éd., 1985 ; 2ème éd., 1988. La Constitution de la Vème République, 1ère éd., 1999 ; 2ème éd., 2000 3ème éd., 2002, 4ème éd., 2004
- Science politique et sociologie.
Introduction à la politique, Précis Dalloz, 1ère éd., 1982 ; 2ème éd., 1986 ; 3ème éd., 1991. ; 4ème éd. 1995 ; 5ème éd. 2000 (traduction bielorusse Mihck Copaka 1995).. La Société française, Collection Études politiques, économiques et sociales, 2ème éd., 1991. Livre couronné par l’Académie des Sciences morales et politiques, prix Louis Marin, 1989 ; 3ème éd. 1995 ; 4ème éd. Armand Colin 2001.Traduction coréenne Séoul 2004.. Les associations, Collection “Que sais-je ?”, n° 2209, 1ère édition, 1985 ; 2ème édition, 1986 ; 3ème édition, 1990 ; 4ème éd. 1993 ; 5ème éd. 1996 ; 6ème éd. 1997 ; 7ème éd. 1998.. Les fondations, PUF Collection “Que sais-je ?”, 1992.. Les Fondations, un mécénat pour notre temps ? Economica 1987.
- Droit et science administratifs.
Annuaire européen d’Administration Publique, CNRS-Presses Aix-Marseille 20 volumes. Code italien de procédure civile, Traduction française Jupiter 1ère éd., 1967 ; 2ème éd., 1968 ; 3ème éd., 1969..Procédure administrative contentieuse et procédure civile, Bibliothèque de droit public, 1962.. Le système de décision en matière de régionalisation du plan (Bilan de la réforme de 1964 dans le cadre de la région Provence-Côte d’Azur-Corse) Délégation Générale à la Recherche Scientifique et Technique, Décembre 1968.. Institutions administratives, 1ère éd., 1966 ; 2ème éd., 1972 ; 3ème éd., 1975.Droit administratif, Economica, 7ème éd., 2004.. Droit administratif, Cujas,1ère éd., 1968 ; 2ème éd., 1972 ; 3ème éd., 1974.. Institutions et Droit administratifs, Collection Thémis, P.U.F.- Tome 1 : Les structures administratives, 1ère édition, 1976 ; 2ème édition, 1982 ; 4ème édition, 1991 ; 5ème éd. 1999 (traduit en coréen).- Tome 2 : L’action et le contrôle de l’administration, 1ère édition, 1978 ; 2ème édition, 1986 ; 3ème édition, 1992 ; 4ème éd. 1998.- Droit administratif des biens, 1982 ; 2ème édition, 1994, 3ème éd. 1999.- Textes et documents, PUF, 1980.. Contentieux administratif, Précis Dalloz, 1ère éd., 1975 ; 2ème éd., 1978 ; 3ème éd., 1981 ; 5ème éd., 1990., 6ème éd. 1994 ; 7ème éd. 1999, 8ème éd. 2001.. Les grands textes administratifs (en collaboration avec M. Pinet), Sirey, 1970.. Science administrative, Précis Dalloz, 1ère éd., 1971 ; 2ème éd., 1973 ; 3ème éd., 1976 ; 4ème éd., 1980 ; 5ème éd., 1989.Traduction espagnole dans la collection Estudios administrativos, Madrid 1975 ; 2èmeéd., 1980.traduction chinoise, Édition du Siècle, Shangaï, 2001..Administration publique, Economica, 2005. Annales de Droit Administratif - DEUG II – édition annuelle Dalloz 1997, 1998 1999.2000,20002
- Droit de la communication.
Traité du droit de la radiodiffusion, (radio et télévision) 1967.. Le droit de la radio et de la télévision, PUF, Collection “Que sais-je ?”, n° 1360, 1ère éd., 1969 ; 2ème éd., 1984, (Le droit de l’audiovisuel).. Le Droit de l’audiovisuel, Précis Dalloz, 1ère éd., 1988 ; 2ème éd., 1991 ; 3ème éd. 1993 ; 4ème éd. 1995.. La régulation de la liberté de la communication audiovisuelle, PUAM-Economica, 1991.. Cinéma et télévision, PUAM-Economica, 1992.. Publicité et audiovisuel, PUAM-Économica, 1993.. Les campagnes électorales radiotélévisées, PUAM-Economica, 1995.. La C.N.C.L., Economica 1988.. Les grands arrêts du droit de l’audiovisuel, Sirey, 1991. Droit des Médias, collection Références, Dalloz 1999 ; 2ème éd., 2001.. Droit de la communication, 1ère édition, 2001.
- Droit africain.
La République tunisienne, Collection “Comment ils sont gouvernés”, 1962.. La Tunisie, Encyclopédie politique et constitutionnelle publiée par l’I.I.A.P., série Afrique, 1973.. Mutations culturelles et coopération (en collaboration) CNRS (1968).. Pouvoir et Administration au Maghreb (en collaboration) CNRS 1970).-L’Etat du Togo , Lomé 2005(Traduction anglaise).
[modifier] Références
www.justdroit.com.
