Clause
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Une clause est une disposition particulière d’un contrat. On peut aussi l'appeler stipulation.
[modifier] Voir aussi
- clause abusive
- clause d'agrément
- clause attributive de compétence
- clauses du contrat de travail en France
- clause compromissoire
- clause de conscience
- clause de dédit formation
- clause d'échelle mobile
- clause exorbitante du droit commun
- clause de garantie de passif
- clause léonine
- clause de mobilité
- clause de non-concurrence
- clause pénale
- clause de réserve de propriété
- clause de sauvegarde
- clause résolutoire
[modifier] Autre définition
En logique mathématique, une clause est une disjonction de littéraux.
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