Redevance
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Une redevance est un paiement devant avoir lieu de manière régulière, à dates fixes, en échange de l'utilisation d'un service. Cela peut être sous forme d'une taxe ou d'une rente par exemple.
- On peut verser une telle redevance, par exemple, au propriétaire d'un brevet dans le cas d'une propriété intellectuelle, ou d'une terre exploitée, ou comme droit d'auteur.
- En France une redevance très connue est la Redevance audiovisuelle.
- Au Canada, selon l'office Québécois de la langue française, "royautés" serais reconnu comme l'équivalent de l'anglais "royalties" dans 2 contextes:
- droit
propriété intellectuelle
royautés (n. f. pl)
Somme que l'utilisateur d'un brevet doit verser à l'inventeur et qui est proportionnelle au nombre d'objets fabriqués.
- économie politique et sociale
prix et valeur des richesses
royautés (n. f. pl)
Redevance payée par une entreprise à l'État dont elle exploite les ressources naturelles; forces hydroélectriques, forêts, gisements miniers ou pétroliers, etc.
Note(s) Robert et Larousse emploient «royalties».
Le terme de "royaltie" parfois utilisé est un anglicisme déconseillé. Sa traduction française conseillée est généralement le terme redevance.
Les redevances versées par les entreprises en fonction des brevets qu'elles utilisent interviennent dans le calcul de la valeur immatérielle de ces entreprises, au passif.
[modifier] Voir aussi
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