Communauté d'agglomération Val-et-Forêt

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Val-et-Forêt Communauté d'agglomération
Pays	France
Région	Île-de-France
Département	Val-d'Oise
Nb. communes	6
Siège	Ermont
Superficie	28 km²
Population	100.077 hab. (1999)
Densité	3.574 hab./km²
Date de création	30 septembre 2003
Président	Hugues Portelli
Site(s) Web	Val et Forêt

La communauté d'agglomération Val-et-Forêt est située dans le département français du Val-d'Oise, et la région Île-de-France.

Sommaire 1 Géographie 1.1 Composition 1.2 Collectivités voisines 1.3 Le terroire communautaire 2 Histoire 3 Institutions de la communauté d'agglomération 3.1 Les élus 3.1.1 Conseil de communauté 3.1.2 Bureau 3.2 Compétences 3.2.1 La Charte communautaire de Val et Forêt 3.3 Réalisations et projets 4 Voir aussi 4.1 Lien interne 4.2 Lien externe 4.3 Notes, sources et références

[modifier] Géographie

Troisième agglomération du Val d’Oise, Val-et-Forêt s’étend sur une superficie de 2814 hectares et compte plus de 900 entreprises.

[modifier] Composition

La communauté regroupe les communes suivantes:

• Eaubonne
• Ermont
• Franconville
• Le Plessis-Bouchard
• Montlignon
• Saint-Prix

[modifier] Collectivités voisines

• la Communauté de communes de la Vallée de l’Oise et des Trois Forêts avec Chauvry ;
• la Communauté de communes de l'Ouest de la Plaine de France avec Bouffémont et Domont ;
• la Communauté d'agglomération de la Vallée de Montmorency avec Andilly, Margency, Soisy-sous-Montmorency et Saint-Gratien ;
• Sannois
• la Communauté de communes du Parisis avec Cormeilles-en-Parisis, Montigny-lès-Cormeilles et Beauchamp ;
• Taverny
• Saint-Leu-la-Forêt

[modifier] Le terroire communautaire

[modifier] Histoire

Fondée en 2000, elle est tout d'abord une communauté de communes incluant les villes de Eaubonne, Ermont, Le Plessis-Bouchard, Montlignon et Saint-Prix.

A partir du 30 septembre 2003 elle se transforme en communauté d'agglomération.

Depuis le 5 décembre 2003, Franconville est devenue la sixième commune à rejoindre la communauté d'agglomération.

[modifier] Institutions de la communauté d'agglomération

[modifier] Les élus

Les communautés sont gérés par un conseil, qui élut sont présidebt et son bureau.

[modifier] Conseil de communauté

Chaque ville a délégué 5 de ses élus (plus 5 suppléants) pour constituer le Conseil communautaire.

[modifier] Bureau

• Président : Hugues Portelli, Sénateur-maire d'Ermont, chargé de la culture et des sports.
• Vice-présidents :
  • Alain Goujon, Maire de Montlignon, chargé des finances.
  • Gérard Lambert-Motte, Maire du Plessis-Bouchard, chargé des transports et des infrastructures.
  • Gérard Brunaud, Premier maire-adjoint d'Eaubonne, chargé du logement, de l'emploi et de l'insertion.
  • Jean-Pierre Enjalbert, Maire-Conseiller général de Saint-Prix, chargé de l'urbanisme et de l'environnement.
  • Francis Delattre, Député-maire de Franconville, chargé de l'habitat et de l'aménagement.

[modifier] Compétences

Les villes ont tranféré à la Communauté les compétences suivantes :

• Aménagement de l'espace communautaire, des transports urbains et du stationnement :
  • réhabilitation du quartier de la gare d’Ermont -Eaubonne,
  • élaboration d'un schéma de cohérence territorial (SCOT) et d'un plan local de déplacements urbains (PLD) incluant les circulations douces,
  • mise place du réseau ValBus et d’une ligne de bus transversale intercommunale (ligne 35-05)

• Développement économique d'intérêt communautaire, formation et insertion :
  • lutte contre les freins à l’emploi,
  • gestion, amélioration et promotion des zones d'activité économiques, des pépinières et des hôtels d'entreprises existants,
  • création de nouvelles zones d'activités, notamment au cœur du futur quartier de la gare, avec la création, sur ce secteur, de plusieurs milliers de mètres carrés de bureaux, de services et de commerces

• Politique du logement et du cadre de vie : élaboration et mise en place d'un programme local de l'habitat (PLH)

• Politique de la ville, sécurité, prévention : mise en place d’un Conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance (CISPD) et d’une police municipale intercommunale.

• Protection et mise en valeur de l'environnement
• Eau potable
• Création, aménagement, entretien de la voirie d'intérêt communautaire

• Politique communautaire de développement de la lecture, de la musique de la danse et du théâtre
• Mise en place d'un outil d'information sur les équipements et activités sportives des communes-membres
• Mise en valeur et sauvegarde du Patrimoine d'intérêt communautaire

[modifier] La Charte communautaire de Val et Forêt

La charte communautaire, adoptée le 11 septembre 2002 par le conseil de la communauté de communes Val et Forêt et ratifiée par les conseils municipaux concernés, définit les modes de fonctionnement et le rôle de la Communauté.

Elle explicite la volonté d'une représentation égalitaire de chaque commune dans le Conseil communautaire, afin de préserver l'identité de chaque commune, quelle que soit sa population ou sa contribution fiscale à la communauté.

Contrairement à l'esprit de la loi, la communauté d'agglomération n'est chargée que de manière subsidiaire de mettre en œuvre ses champs de compétence, la priorité relevant de chaque démarche municipale.

[modifier] Réalisations et projets

[modifier] Voir aussi

[modifier] Lien interne

• Intercommunalités du Val-d'Oise

[modifier] Lien externe

• Site officiel de la communauté d'agglomération Val-et-Forêt
• Texte de la charte communautaire de Val et Forêt
• Analyse détaillée de Val et Foret par l'IAURIF en 2003, avant l'adhésion de Franconville.

[modifier] Notes, sources et références