Plomb (maladie professionnelle)
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[modifier] En France
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Fiche Maladie professionnelle |
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Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une intoxication au plomb soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle |
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Régime Général. Date de création : 27 octobre 1919 |
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Tableau N° 1 RG |
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Affections dues au Plomb et à ses composés |
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| Désignation des Maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
| A) Manifestations aigües et subaigües
Anémie (hémoglobine sanguine inférieure à 13 g/100 ml chez l'homme, et 12 g/100 ml chez la femme). |
3 mois | Extraction, traitement, préparation, emploi, manipulation du plomb,
de ses minerais, de ses alliages, de ses combinaisons et de tout produit en renfermant. |
| Syndrome douloureux abdominal paroxystique apyrétique avec état subocclusif (coliques de plomb) habituellement accompagné d'une crise hypertensive.
Encéphalopathie aiguë |
30 jours | Récupération du vieux plomb. |
| Pour toutes les manifestations aiguës et subaigües, l'exposition au plomb doit être caractérisée par une plombémie supérieure à 40 microgrammes par 100 ml de sang et les signes cliniques associés à un taux d'acide delta-aminolévulinique urinaire supérieur à 15 milligrammes/g de créatinine ou à un taux de protoporpyhyrine érythrocytaire sanguine supérieur à 20 microgrammes/g d'hémoglobine et, pour l'anémie, à un taux de ferritine normal ou élevé. | 30 jours | Grattage, brûlage, découpage au chalumeau de matières recouvertes de peintures plombifères |
| B) Manifestations chroniques
Neuropathies périphériques et/ou syndrome de sclérose latérale amyotrophique ne s'aggravant pas après l'arrêt de l'exposition. Troubles neurologiques organiques à type d'altération des fonctions cognitives, dont l'organicité est confirmée, après exclusion des manifestations chroniques de la maladie alcoolique, par des méthodes objectives. |
3 ans | . |
| Pour toutes les manifestations chroniques, l'exposition au plomb doit être caractérisée par une plombémie antérieure supérieure à 80 microgrammes/100 ml ou à défaut par des perturbations biologiques spécifiques d'une exposition antérieure au plomb. | 1 an | . |
| C) Syndrome biologique associant deux
anomalies :
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10 ans | . |
| Le syndrome biologique doit être confirmé par la répétition des deux examens retenus, pratiqués dans un intervalle rapproché par un laboratoire agréé dans les conditions prévues à l'article 4 du décret n° 88-120 du 1er février 1988 relatif à la protection des travailleurs exposés au plomb métallique et à ses composés | 30 jours | . |
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Date de mise à jour : 7 septembre 1991 |
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Fiche Maladie Professionnelle |
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Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une intoxication au plomb soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle |
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Régime Agricole. Date de création : 18 juin 1955 |
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Tableau N° 18 RA |
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Affections dues au plomb et à ses composés |
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| Désignation des Maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
| A - Manifestations aiguës et subaiguës : Anémie (hémoglobine sanguine inférieure à 13 g/100 ml chez l'homme et 12 g/100 ml chez la femme). | 3 mois | Travaux comportant l'emploi, la manipulation du plomb ou de tout autre produit en renfermant, notamment : |
| Syndrome douloureux abdominal paroxystique apyrétique avec état subocclusif (coliques de plomb) habituellement accompagné d'une crise hypertensive. | 30 jours |
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| Encéphalopathie aiguë. Pour toutes les manifestations aiguës ou subaiguës, l'exposition au plomb doit être caractérisée par une plombémie supérieure à 40 microgrammes par 100 ml de sang et les signes cliniques associés à un taux d'acide delta aminolévulinique urinaire supérieur à 15 milligrammes/g de créatinine ou à un taux de protoporphyrine érythrocytaire sanguine supérieur à 20 microgrammes/g d'hémoglobine et pour l'anémie à un taux de ferritine normal ou élevé. | 30 jours | . |
| B - Manifestations chroniques : Neuropathies périphériques et/ou syndrome de sclérose latérale amyotrophique ne s'aggravant pas après arrêt de l'exposition. | 3 ans | . |
| Troubles neurologiques organiques à type d'altération des fonctions cognitives, dont l'organicité est confirmée, après exclusion des manifestations chroniques de la maladie alcoolique, par des méthodes objectives. | 1 an | . |
| Insuffisance rénale chronique. | 10 ans | . |
| Pour toutes les manifestations chroniques, l'exposition au plomb doit être caractérisée par une plombémie antérieure supérieure à 80 microgrammes par 100 ml ou, à défaut, par des perturbations biologiques spécifiques d'une exposition antérieure au plomb. | . | . |
| C - Syndrome biologique associant
deux anomalies : |
30 jours | . |
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Date de mise à jour : 21 août 1993 |
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