Tuberculose (maladie professionnelle)
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[modifier] En France
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Fiche Maladie professionnelle |
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Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une affection tuberculeuse soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle |
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Régime Général. Date de création : 9 Janvier 1958 |
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Tableau N° 40 RG |
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Affections dues aux bacilles tuberculeux et à certaines mycobactéries atypiques : Mycobacterium avium/intracellulare, Mycobacterium kansasii, Mycobacterium xenopi, Mycobacterium marinum, Mycobacterium foruitum. |
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| Désignation des Maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
| - A -
Affections dues à Mycobacterium bovis
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6 mois | Travaux exposant au contact d'animaux susceptibles d'être
porteurs de bacilles bovins ou exécutés dans des installations où ont séjourné de tels animaux. |
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6 mois | Travaux exécutés dans les abattoirs, les boucheries, les
charcuteries, les triperies ou boyauderies, les entreprises d' équarissage. |
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1 an | . |
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6 mois | . |
| A défaut de preuves bactériologiques, le diagnostic devra
s'appuyer sur des examens anatomo-pathologiques ou d'imagerie, ou à défaut, par traitement d'épreuve spécifique. |
. | Manipulation ou traitement du sang, des glandes, des os,
des cornes, des cuirs verts. Soins vétérinaires. Travaux de laboratoire de biologie. |
| - B -
Affections dues à Mycobactérium tuberculosis, Mycobactérium bovis, Mycobactérium africanum :
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6 mois | Travaux de laboratoire de bactériologie.
Travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou des services sociaux, mettant le personnel au contact de produits contaminés ou de malades dont les examens bactériologiques ont été positifs. |
| La primo-infection sera attestée par
l'évolution des tests tuberculiniques. L'étiologie des autres pathologies devra s'appuyer, à défaut de preuves bactériologiques, sur des examens anatomo-pathologiques ou d'imagerie, ou à défaut, par traitement d'épreuve spécifique. |
. | . |
| - C -
Infections dues à Mycobacterium avium intracellulare, Mycobacterium kansasii, Mycobacterium xenopi :
confirmée par des examens bactériologiques. |
6 mois | Travaux de laboratoire de bactériologie.
Travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou de services sociaux, mettant le personnel au contact de produits contaminés ou de malades dont les examens bactériologiques ont été positifs. |
| - D -
Affections cutanées dues à Mycobacterium marinum et foruitum :
dont l'étiologie doit être confirmée par des examens bactériologiques. |
30 jours | Travaux en milieu aquatique mettant en contact avec des
eaux contaminées. |
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Date de mise à jour : 29 Juillet 1989 |
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Fiche Maladie Professionnelle |
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Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une affection tuberculeuse soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle |
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Régime Agricole. Date de création : 17 Juin 1955 |
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Tableau N° 16 RA |
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MALADIES DUES AUX BACILLES TUBERCULEUX ET A CERTAINES MYCOBACTERIES ATYPIQUES (Mycobacterium marinum, Mycobacterium fortuitum) |
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| Désignation des Maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
| - A -
Affections dues à Mycobacterium bovis |
. | Travaux exposant au contact d'animaux susceptibles
d'être porteurs de bacilles bovins ou exécutés dans des installations où ont séjourné de tels animaux. |
|
6 mois | Travaux exécutés dans les abattoirs, les boucheries,
les charcuteries, les triperies ou boyauderies, les entreprises d'équarissage. |
|
6 mois | Manipulation ou traitement du sang, des glandes, des
os, des cornes, des cuirs verts. |
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1 an | . |
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6 mois | . |
| A défaut de preuves bactériologiques, le diagnostic devra
s'appuyer sur des examens anatomo-pathologiques ou d'imagerie, ou à défaut, par traitement d'épreuve spécifique. |
. | . |
| - B -
Affections cutanées dues à Mycobacterium marinum et fortuitum : |
30 jours | Travaux en milieu aquatique mettant en contact avec
des eaux contaminées. |
| Infection cutanée granulomateuse ulcéreuse prolongée dont
l'étiologie doit être confirmée par des examens bactériologiques. |
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Date de mise à jour : 20 Mars 1999 |
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