Plaque d'immatriculation

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Plaque d'immatriculation française (à partir de 2008)

Plaque d'immatriculation irlandaise

Une plaque d'immatriculation est une plaque portant une combinaison de chiffres et/ou de lettres uniques (pour une zone géographique donnée), destinée à identifier facilement un véhicule. Ceci permet de lutter contre les infractions au code de la route et contre le vol.

En France, elle est également appelée plaque minéralogique, car elle était à l'origine attribuée par le Service des mines (maintenant la DRIRE depuis la loi sur l'administration territoriale de la République de 1992), ou plaque de police.

[modifier] Généralités

Les bases de données nationales se servent des numéros inscrits sur la plaque pour garder des informations sur les véhicules enregistrés, telles que la marque, le modèle, la couleur, l'année de fabrication, la cylindrée du moteur, le type de carburant utilisé, et le kilométrage enregistré lors du dernier contrôle technique, le NIV, ou Numéro d'Identification du Véhicule (VIN en anglais), et finalement le nom et l'adresse du propriétaire du véhicule.

À partir de 2008, la loi change. Désormais les plaques d'immatriculation sont délivrées par véhicule qui le conserve à vie. La plaque d'immatriculation ne fait plus référence au département. Les propriétaires des nouvelles plaques peuvent faire figurer leur région d'origine en apposant un sticker sur un espace dédié sur la plaque.

La plupart des véhicules motorisés portent une plaque à l'avant et une autre à l'arrière. Certains véhicules peuvent ne comporter qu'une plaque (à l'arrière), comme les motocyclettes, bien que des modèles anciens aient porté une plaque sur le garde-boue avant, lisible des deux côtés de l'engin.

Certaines remorques sont également soumises au port d'une plaque d'immatriculation propre, en fonction de leur capacité de chargement. C'est également le cas des caravanes.

Les numéros des plaques sont délivrées par une administration. Dans certains pays, comme la France, le propriétaire du véhicule est généralement responsable de l'achat des plaques, qu'il fait réaliser par un prestataire de services (garage automobile, centre auto...). Dans d'autres, comme la Belgique ou la Suisse, le jeu de plaques est délivré par l'administration qui reste propriétaire de celles-ci.

Il existe deux concepts d'utilisation de plaques : certains pays, comme la France, adoptent le principe d'utiliser les plaques pour identifier un véhicule. Quel que soit le propriétaire, cette plaque accompagne le véhicule tout le long de sa vie ; le cas particulier des déménagements, dans les pays où l'indication géographique est également indiquée, est réglé par des règles spécifiques.

Dans d'autres pays, comme la Belgique ou la Suisse, la plaque est attribuée au propriétaire, qui la conserve lorsqu'il change de véhicule. Identifiant alors le propriétaire, la plaque fait également office d'attestation d'assurance, le propriétaire devant rendre les plaques à l'administration lorsqu'il n'est plus assuré. La notion de plaques interchangeables peut alors y exister, le même jeu de plaques est utilisé pour les différents véhicules d'un même propriétaire, celui-ci ne pouvant utiliser, ou autoriser l'utilisation à des tiers, que d'un seul de ses véhicules à la fois.

En Amérique du Nord chaque état ou province a son slogan. Au Québec et en Alberta une seule plaque est requise, à l'arrière du véhicule. L'attribution aléatoire des plaques, composées de trois lettres et trois chiffres (ou l'inverse) rend impossible la détermination du lieu de résidence du propriétaire. Lors de la vente de l'automobile, le propriétaire a deux choix : soit il gardera sa plaque, qu'il apposera sur son prochain véhicule, soit il se présentera au bureau de la Société de l'assurance automobile du Québec, qui lui en émettera une nouvelle. La preuve du renouvellement de l'assurance se faisait avant 1992 en affixant annuellement une vignette colorée sur la plaque arrière, mais depuis, l'agent de la paix doit faire une recherche au fichier central afin de vérifier si l'automobiliste a versé sa contribution annuelle.

[modifier] Historique

Les plaques d'immatriculation existent depuis aussi longtemps que les véhicules automobiles, apparaissant dès les premiers jours de transition entre eux et les chevaux, vers 1890. Les Pays-Bas ont été les premiers à mettre sur pied un système national d'enregistrement des véhicules, en 1898. Les premières étaient de simples plaques avec un chiffre apposé dessus. La numérotation a débuté par 1, et, le 8 août 1899, on en était déjà rendu à 168. Quand les néerlandais ont décidé de changer le système de numérotation le 15 janvier 1906, la dernière plaque émise portait le numéro 2065.

Aux États-Unis, où chaque État émet ses propres plaques d'immatriculation, l'État de New York exigeait des plaques d'immatriculation depuis 1901. Au début, les plaques n'étaient pas émises par les gouvernements en place, et les automobilistes et les manufacturiers devaient les fabriquer eux-même. Le Massachusetts et la West Virginia furent les premiers états à émettre des plaques, en 1903. Les plus vieilles étaient fabriquées de porcelaine cuite sur de l'acier, ou tout simplement en céramique, ce qui les rendait très fragiles. Quelques exemplaires seulement nous sont parvenus au fil des années. D'autres matériaux furent testés, dont du carton, du cuir, du plastique, et durant les pénuries dûes à la guerre, certaines plaques furent fabriquées en cuivre à l'aide de fèves de soya pressées.

Ces anciennes plaques avaient des formes et des dimensions très différentes selon leur provenance, et cela apportait son lot de problèmes. Par exemple, en déménageant, on devait percer de nouveaux trous dans le pare-chocs, car la plaque n'avait pas les mêmes dimensions que la précédente. Une standardisation des plaques d'immatriculation aura lieu en 1957, quand les manufacturiers d'automobiles se sont entendus avec tous les paliers de gouvernements et les organisations internationales de normalisation. Sauf exceptions, il existe trois normes à la grandeur de la planète :

300 mm par 150 mm (12 pouces par 6 pouces) - format standard dans les Amériques.
520 mm par soit 110 ou 120 mm - Format standard européen et utilisé dans la plupart de leurs anciennes colonies et territoires outre-mer.
372 mm par 135 mm - Format utilisé en Australie et dans d'autres pays de la ceinture du Pacifique, qui se veut être à mi-chemin entre les deux formats précédents.

[modifier] Lisibilité des plaques

Les plaques sont conçues pour être lisibles de loin, pour cela la taille des caractères est normalisée. Dans certains pays, les propriétaires peuvent choisir parmi plusieurs polices de caractères alors que dans d'autres (comme la France), la police doit être homologuée.

Selon les systèmes, les plaques sont à fond clair (blanc ou jaune, parfois réfléchissant, ce dernier étant en cours de généralisation dans l'Union européenne), ou à fond sombre (plaques noires, anciennement utilisées en France notamment). Par contraste, les caractères sont en noir (cas général) ou rouge (cas de la Belgique) sur les plaques claires, et en clair (blanc ou aluminium) sur fond sombre.

Il est à noter que l'utilisateur d'un véhicule dont les plaques sont illisibles (pour cause de saleté ou de dégâts) est passible d'amende dans de nombreux pays.

En France, la conformité des plaques et l'éclairage de la plaque arrière sont des points rédhibitoires pour le contrôle technique

[modifier] Attribution des numéros

Pour une administration donnée (une par État dans l'Union européenne ou aux États-Unis, parfois à l'échelle d'une sous division administrative de l'État dans certains pays), il ne peut y avoir deux véhicules différents portant le même numéro.

Selon les systèmes, un numéro est attribué par véhicule indépendamment de son propriétaire (comme au Royaume-Uni, en France ou en Italie), ou un propriétaire se voit attribuer un numéro par véhicule (comme en Belgique, en Suisse ou aux États-Unis).

Dans le premier cas, lorsqu'un véhicule change de propriétaire, il ne change généralement pas de numéro. Dans certains systèmes toutefois, si le véhicule ne quitte pas sa zone d'immatriculation d'origine (en France : le département), il ne change pas de numéro ; en revanche en cas de changement de zone (même s'il ne change pas de propriétaire), il doit lui être attribué un nouveau numéro. Lorsque le véhicule est détruit ou change de numéro, le numéro qu'il portait est perdu et ne peut plus être réutilisé.

Dans le second cas, lorsqu'un véhicule change de propriétaire ou est détruit, son numéro reste attribué à son ancien propriétaire. Le nouveau propriétaire peut alors soit réutiliser un numéro disponible qui lui aurait précédemment été attribué, soit acquérir un nouveau numéro.

[modifier] Combinatoire des numéros

Selon les systèmes, la plaque peut comporter des chiffres, des lettres, des chiffres et des lettres dans un ordre spécifique ou dans un ordre quelconque. Pour anecdote, une plaque composée de 3 chiffres et de 3 lettres peut avoir 17 576 000 combinaisons différentes (26×26×26×10×10×10) mais on notera que certaines combinaisons de lettres sont exclues, si celle-ci peuvent porter préjudice à son détenteur. Ainsi, en Belgique, des combinaisons de 3 lettres telles que CON, CUL, SEX, DOM (crétin, en néerlandais), etc. ne sont pas délivrées par l'administration (sauf dans les cas de plaques de vanité, voir article en bas). Les combinaisons qui forment les initiales de partis politiques comme CDH (Centre démocrate humaniste) ou SPA (Sociaal Progressief Alternatief) sont strictement interdites

Quelques exemples :

Algérie - 1 à 5 chiffres, 3 chiffres, 2 chiffres. Les premiers chiffres sont le n° de série d'enregistrement, Les seconds sont un chiffre composé du type de véhicule (1 pour une voiture particulière, 2 pour un camion particulier, 3 pour un véhicule professionnel etc.) suivi des deux derniers chiffres de l'année de mise en circulation, et les troisèmes correspondent au code du département (wilaya) d'immatriculation.
- Exemple : 54156 204 16 (que l'ont peut lire, Camion datant de 2004 immatriculé dans la Wilaya d'Alger, portant le n° d'enregistrement départemental 54156)
Belgique - 3 lettres suivies de 3 chiffres, pour les plaques récentes (en rouge sur fond blanc).

Plaque du Québec
Cameroun - 2 lettres, 4 chiffres - 1 lettre. Le deux premières lettres désignent la province, les quatre chiffres sont un numéro d'ordre, la dernière lettre représente l'année d'immatriculation.
Canada - Diffère selon la province. Au Québec, 3 chiffres, suivis de 3 lettres (et l'inverse). en Ontario, 3 ou 4 lettres suivies de 3 chiffres, au Nouveau-Brunswick, 3 lettres suivies de 3 chiffres.
France - 2 à 4 chiffres, 2 à 3 lettres, 2 à 3 chiffres, avec un maximum de 8 caractères. Les derniers chiffres correspondent au code du département d'immatriculation, les premiers chiffres constituant une séquence dans la combinaison de lettres, et les combinaisons de lettres constituant une séquence dans le numéro de département. Les chiffres de 1 à 10 ne sont jamais attribués, pas plus que ceux redondant avec le numéro spécifique du département (par exemple 24 QQ 24). Certaines onomatopées sont évitées par exemple WC (même pour certains VC), PD et SS (pour l'effroi par les Schutzstaffel).

Deux exceptions pour le numéro de département : la Haute-Corse et la Corse-du-Sud sont représentées respectivement par 2B et 2A au lieu d'un couple de chiffres. Lorsque la séquence de lettres atteint ZZ, on passe à la combinaison AAA.

- Des cas particuliers existent:
  - l'outre-mer, ou le numéro de département ont trois chiffres (971, 972, 973 et 974)
  - les administrations publiques (dont la police nationale)
  - l'armée (la brigade des sapeurs-pompiers de Paris possède des numéros différents de ceux utilisés par le reste de l'armée)
- Le 15 juin 2005, Le Ministre de l'intérieur a présenté en Conseil des Ministres le nouveau système d'immatriculation des véhicules (SIV) qui sera national (sans origine du département).
Luxembourg - 2 lettres suivies de 3 chiffres (en noir sur fond jaune); depuis 2004, 2 lettres suivies de 4 chiffres.
Roumanie - 2 lettres désignant le département (sauf pour la capitale, Bucarest, désignée par la lettre B), suivies par 2 chiffres et 3 lettres, en noir sur fond blanc.
Pays-Bas - 3 groupes de deux chiffres ou lettres au hasard.
Suisse - 2 lettres désignant le canton, un nombre de 6 chiffres au plus, unique pour le canton donné.
Irlande - 2 chiffres correspondant a l'année de première immatriculation, 1 ou 2 lettres désignant le comté, un nombre de 6 chiffres au plus, unique pour le comté donné.
Allemagne - 1 à 3 lettres, désignant la ville ou le canton, 1 ou 2 lettres, 1 à 4 chiffres, en noir sur fond blanc.

[modifier] Plaques personnalisées

On appelle plaques personnalisées (de vanité au Québec, d'après l'expression anglaise vanity plate) des plaques d'immatriculation dont le propriétaire a (lorsque cela est possible) acheté ou s'est fait attribuer auprès des services d'immatriculation un numéro spécifique, comme un chiffre rond ou une combinaison de chiffres et/ou de lettres à son goût (son nom, une combinaison amusante ou facile à retenir...).

Ce système permet au service d'immatriculation de surfacturer cette prestation, la prestation standard ne permettant que d'obtenir une combinaison à la suite des combinaisons déjà attribuées. Notons que ce service n'est pas offert dans tous les pays et dans toutes les divisions administratives (par exemple, les plaques personnalisées ne sont pas proposées au Québec).

On trouve aussi des plaques commémoratives dans certaines provinces canadiennes et certains états américains, qui soulignent l'affiliation à un groupe, leur équipe sportive préférée, ou si le propriétaire du véhicule est médecin ou pompier volontaire. Par exemple, dans l'état du Massachusetts, on peut avoir une plaque aux couleurs des Red Sox, équipe de baseball de la ville de Boston, ou des Patriots, équipe de la NFL. Ou encore en Ontario, les Sénateurs d'Ottawa et les Maple Leafs de Toronto ont leurs plaques spécifiques. Depuis 2006, au Québec, les vétérans et les militaires, s'ils rencontrent certaines conditions, peuvent apposer sur leur véhicule une plaque comportant un coquelicot en son centre.

[modifier] Plaques diplomatiques et consulaires

Les diplomates en poste à l'étranger se voient attribuer des plaques spéciales pour indiquer leur statut de personne détenant une immunité diplomatique ou consulaire. Ces plaques peuvent être rouges au Canada, au Pakistan, vertes en France ou encore bleues au Brésil, en Colombie ou en Équateur. Elles commencent ou portent généralement les lettres CMD (Chef de Mission Diplomatique), CD (Corps diplomatique) ou CC (Corps consulaire) devant une série de chiffres. Les personnes conduisant ces voitures sont habituellement exonérées de péages, frais de parcomètres, amendes et contraventions. Ces plaques ne sont pas émises par les ministères des transports ou concessionnaires de voitures mais bien par le ministère des affaires étrangères du pays hôte.

[modifier] Annecdotes

En Amérique du Nord, les plaques d'immatriculation sont souvent fabriquées par des détenus [1][2].

Le gouvernement des Territoires du Nord-Ouest, au Canada, émet une plaque en forme d'ours polaire [3]

A La plaque d'immatriculation des Territoires du Nord-Ouest est fabriquée en forme d'ours polaire. Les autres états et provinces d'Amérique du Nord et du Nunavut sont de forme rectangulaire.