Écolabel

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

L'écolabel (ou « écocertificat ») est un label attribué à un produit ou un acteur accordé par une organisation certifiante, garantissant que le produit concerné a un impact réduit sur l'environnement.

Un écolabel est généralement :

volontaire, c'est-à-dire librement choisi,
payant (frais d'inscription + financement des audits..),
attribué à un type de produit (aliment, matériau) ou à des services (transports propres, construction écologique type HQE...),
attribué à un producteur ou à une chaîne d'acteurs (producteur-transformateur-transformateur-vendeur et éventuellement recycleur),
provisoirement accordé, par une organisation (ou entité, internationale, nationale, régionale), qui peut inclure des représentants d'institutions internationales, de collectivités et d'états),
représenté par un logo (marque, signe, numéro...), qui, lorsqu'il est apposé sur un produit, présente au public et aux acheteurs des garanties que ce produit a un impact réduit sur l'environnement, par rapport à d'autres produits similaires, pour des raisons liées au cahier des charges qui est (plus ou moins facilement) accessible pour l'acheteur.
vérifié par un ou plusieurs certificateurs réputés indépendants et compétents,
traduit par un logo dont l'usage est réglementé,
associé à un réglement, des principes et critères ou indicateurs ont été validés par un conseil d'administration ou une entité désignée par les acteurs qui se sont rassemblés pour créer le label,
associé à une traçabilité tout au long de la chaîne de production.

Sommaire

1 Histoire de l'écocertification
- 1.1 L'ancêtre des écolabels ?
2 Diversité des écolabels
3 Systèmes de certification
4 Crédibilité
5 Le label écologique européen
6 La certification Française NF environnement
7 Le cas des labels forestiers
8 Le label FSC
9 Reconnaissance mutuelle :
10 Galerie
11 Voir aussi
- 11.1 Liens externes

[modifier] Histoire de l'écocertification

Après l’invention de la tronçonneuse, en dépit des alertes de la FAO et de l’ONU, la seconde moitié du XX^e siècle a été caractérisée par une exploitation effrénée des forêts, et en particulier des forêts tropicales d’Afrique, d’Amérique du Sud et d’Asie du sud-est, mais aussi de forêts tempérées comme les forêts pluvieuses ou ombrophiles de l'Amérique du Nord-Ouest.

Les lois protégeant les forêts datent de Charlemagne ou de l'Antiquité, mais l'idée d'un système de preuves (certification) adressées au client ou au public ne date que du milieu du XX^e siècle.

Alors que la guerre accélère les coupes, aux USA l'immense forêt semblait encore sans fin et les forestiers ne se préoccupaient pas de replanter ou restaurer l'écosystème après leurs coupes rases.
En Europe où la forêt avait presque disparu de pays comme la France à la fin du moyen-âge, dans les années 1940, la gestion en futaie, les cultures d'arbres sont déjà multiséculaires. On commence même à parler d'alternatives plus respectueuses de l'environnement, avec la forêt jardinée (ou jardinisée), gérée en bouquet ou « pied à pied », selon des principes dits proche de la nature par les sylviculteurs de l’école émergente Prosilva. Les forestiers européens n'envisageaient pas pour autant une certification que le marché n’imposait pas.

La notion et le mot Tree farming sont utilisés avec un succès rapide aux USA à partir des années 1940. Il s'agit pour les propriétaires forestiers de répondre aux critiques du public qui les accusait déjà de couper ou laisser couper les arbres à une vitesse et ampleur dépassant largement les possibilités de renouvellement écologique, sans même reboiser.

[modifier] L'ancêtre des écolabels ?

Quelques propriétaires forestiers privés ont donc eu l’idée d’un label qu'ils nomment American Tree Farm System (ATFS) qui montrant au public que certains forestiers pouvaient cultiver la forêt en replantant ce qu’ils avaient coupé, sans atteinte, de leur part, aux forêts primaires tempérées déjà relictuelles.
Le label est d'abord et surtout utilisé pour certifier des monocultures de résineux, peupliers ou des cultures de sapins de noël. Ainsi est né le 1^er label forestier, durant la seconde Guerre mondiale, en 1941 précisément, avec une 1^re « ferme d'arbre » labellisée ATFS dans l'état de Washington. D'autres propriétaires forestiers ont ensuite adopté le label en Californie. Il est aujourd'hui présent dans 46 États et le concept fait école ailleurs avec plus ou moins de succès pour les cultures d’hévéa, eucalyptus ou palmier à huile...

La notion de durabilité était affirmée dès 1941, mais non celle de soutenabilité, car planter des alignements monospécifiques de clones de même classe d’âge produit un agrosystème extrêmement appauvri et fragile, très éloigné des riches écosystèmes forestiers, ont argué les premiers détracteurs de ce label dans les années 1970.

Peu à peu, la biodiversité, puis la composante aménitaire (loisirs, écotourisme, belle nature..) sont devenus des critères de l’ATFS, sans toutefois de réflexion approfondie sur l'importance de la diversité génétique ou de la naturalité des arbres eux-mêmes. La biodiversité prend une importance croissante, mais reste pour certains propriétaires une notion floue ou réduite au mieux au gibier, au poisson et aux champignons).

Le label ATFS a été ouvert aux propriétaires qui ne voudraient pas couper leurs arbres, à condition que leur boisement ait une vocation récréative ou de protection de l'eau ou de la biodiversité. Ceci a accru la sympathie du public pour le label, mais on ignore le pourcentage de la surface certifiée ainsi gérée. On a reproché à ce label et à d'autres d’avoir d'abord été fait par des propriétaires pour des propriétaires, ainsi que de certifier une grande variété de gestion, de qualité très inégale, du plus intensif à des boisements où la nature laissée à elle-même. Ce label n'impose en effet pas de seuils, d'indicateurs ou d'objectifs précis ou chiffrés, ni ne prend en compte les droits ancestraux de populations amérindiennes ou inuit.
Une inspection de la forêt est faite tous les 5 ans par un des 4 400 forestiers volontaires de l’association (volunteer inspecting foresters), mais ces inspecteurs, s’ils présentent l’avantage de ne pas être payés peuvent-ils être considérés comme "indépendants" ?
Le label veut garantir le respect de normes internes, et s’appuie sur une sorte de règle commune et un guide de bonnes pratiques (standards and guidelines), mais ce cadre est jugés très sommaire par les détracteurs du label, dont certains s’étonnent aussi du sponsoring de BASF, devenu l’un des grands producteurs de pesticides, dont certains utilisés pour la culture des arbres.

[modifier] Diversité des écolabels

On peut classer les écolabels en différentes catégories :

Selon l'objet sur lequel ils portent (nourriture (Aliment biologique), bois-papier et meubles (FSC, PEFC...), peintures (NF environnement), produits ménagers, etc.
Selon le service sur lequel ils portent (ex projets de labellisation en écotourisme, labels concernant l'architecture, tels que le HQE, Minergie, la recyclage des emballages, des papiers (Label APUR), etc.
Selon leur portée géographique : le label peut être mondial (FSC, PEFC), supranational (paneuropéens, panafricains, panasiatique..), européen (EMAS) national (NF environnement, L'Ange Bleu, Le Cygne blanc, etc.).
Selon qu'il s'agisse d'un produit directement produit du vivant, issu de la nature (arbre, aliment..) ou d'un produit transformé (peinture..)
Selon leur système de certification, qui s’apprécient en fonction de leur transparence, de leur objet, des exigences (qualitatives, quantitatives), des principes et critères d’attribution du certificat, du rôle du (ou des) certificateur(s) et, enfin, du type de vérification (et donc des indicateurs) qu’ils mettent en place.
Selon leur mode de création :
- auto-déclarés par des ONG ou des filières industrielles ou commerciales,
- ou proposé par des collectivités (ex : Union Européenne, Etat) ou groupement d'intérêt public (AFNOR), qui relayent en fait une demande de lobbies industriels et/ou de groupes de pression environnementaux ou de consommateurs.
Selon leur caution environnementale : avec ou sans conseil scientifique ou social, avec ou sans caution d'ONG sociales, environnementales ou associations de consommateurs, et lorsqu'il y a caution, elle peut être mondiale (comme avec le FSC avec le WWF), ou nationale (comme avec le PEFC qui, compte tenu de son fontionnement proche du terrain, ne peut accepter que des ONG nationales ou régionales dans ses conseils d'administration et entités régionales).
Selon leur souci ou exigences éthiques (développement soutenable, commerce équitable, droits et développement des communautés autochtones sont au cœur du FSC)

L'écolabel répond à des normes et référentiels internes et externes (loi du pays, lois du siège social et parfois (ex : FSC ou PEFC) conventions internationales ou mondiales, même si elles ne sont pas transcrites dans la législation du pays ou du pays du siège social de l'entreprise).

On peut parler d'écosociolabel quand le label conprend également (ex : FSC) un volet social.

[modifier] Systèmes de certification

Pour les systèmes d'écomanagement concernant les produits issus de la nature, ils reposent sur 3 ou 4 éléments principaux :

Les principe et/ou critères,
traduits dans un cahier des charges auxquels la gestion (forestière, agricole, de la pêche..) doit satisfaire, basé sur des principes de bonne gestion, consensuellement reconnus et adaptés aux conditions spécifiques d'un pays ou d'une sous-zone biogéographique ou d'une unité cohérente de gestion.
Des indicateurs
Ils ”mesurent” l'application des critères dans la gestion.
Le système :
Sa structure et son fonctionnement doivent garantir que les critères sont effectivement respectés tout au long de la chaine.
La chaine de traçabilité,
identifiée, sûre, et suivie

[modifier] Crédibilité

Les écolabels sont plus ou moins crédibles et transparents, avec une grande variété de cahier des charges et de mode de travail des certificateurs. L'écocertification est basée sur des principes et critères à respecter, et des indicateurs destinés à mesurer la manière dont ils sont respectés, ou le chemin à parcourir pour atteindre un objectif annoncé. Mais si pour certains labels, tous les principes et critères sont obligatoires en tout temps et tout lieu, comme par ex pour le FSC, avec d'autres labels, ils sont susceptibles (pour tout ou partie) de varier selon les choix des entités nationales ou locales (ex ; PEFC qui comprend, en plus de critères obligatoires, des critères ou indicateurs "volontaires" variants selon les régions de façon à s'adapter aux caractéristiques des forêts locales).

En cas de non respect du cahier des charges, le type de mesures correctives et le délais qui leur est accordé, ou les modalités d'exclusion du label font partie des éléments de crédibilité.

Certains labels intègrent des indicateurs quantitatifs et qualitatifs chiffrés ainsi que la notion d'amélioration continue (par ex PEFC). D'autres moins exigeants se basent sur des chartes et des principes non vérifiables.

Les écolabels s'appuient sur des cautions environnementales, généralement en invitant un expert ou une association de protection de l'environnement dans le conseil d'administration des entités aux échelles globale et locales, parfois associées aux processus de certification sur le terrain.

C'est une précaution utile : de nombreux sondages (dont eurobaromètre en europe) ont montré que c'est aux ONG et non aux industriels ou aux autorités locales que le public accorde le plus de confiance pour les informations concernant l'environnement.

[modifier] Le label écologique européen

Logo de l'écolabel européen

Pour plus de détails, voir l'article Écolabel européen.

Institué par le Règlement (CEE) n° 880/92 du Conseil du 23 mars 1992, il peut être décliné dans tous les pays de l'UE, après négociation et adoption d’un cahier des charges (voté à la majorité qualifiée par les représentants des États Membres, puis publié au JOCE), pour chaque catégorie de produits labellisée.

Il vise à : « promouvoir la conception, la production, la commercialisation et l’utilisation de produits ayant une incidence moindre sur l’environnement pendant tout leur cycle de vie » et à « mieux informer les consommateurs des incidences qu’ont les produits sur l’environnement, sans pour autant compromettre la sécurité du produit ou des travailleurs, ou influer de manière significative sur les qualités qui rendent le produit propre à l’utilisation ».

Il est basé sur une « approche globale », systémique, qui passe par une analyse du cycle de vie (ACV) du produit, de sa fabrication (dont choix des matières premières) à son élimination ou recyclage en passant par sa distribution et sa consommation et utilisation. Ainsi, chaque type de produit doit répondre à un cahier des charges précis qui prend en considération tout le cycle de vie du produit (matières premières, distribution, consommation et recyclage. A la demande des États membres, l’écolabel européen a exclu de son champs d'application : les produits agro-alimentaires, boissons et produits pharmaceutiques.

Pour obtenir le label le fabricant doit satisfaire le cahier des charges, et payer 500 euros de frais de dossiers, ainsi qu'une redevance (pourcentage des ventes annuelles du produit labellisé à l’intérieur de l’UE.

Début 2006, étaient déjà labellisés des produits suivants : lessives, ampoules électriques, tubes électriques, laves-linge, laves-vaisselle, réfrigérateurs, congélateurs, papiers de photocopie, papiers absorbants, papiers hygiéniques, papiers culinaires, amendements pour sols, matelas, peintures et vernis de décoration intérieure, articles chaussants, ordinateurs personnels, produits textiles.

Remarque : La commission et l'union européenne ont aussi développé et soutenu un label EMAS, qui se rapproche un peu de la série ISO 14000 (écomanagement)

[modifier] La certification Française NF environnement

Pour plus de détails, voir l'article NF environnement.

La marque NF environnement concerne des produits qui ont un impact environnemental réduit. C'est un label officiel français.

C'est un label, détenu et géré par l'AFNOR, qui offre une double garantie : la qualité d'usage et la qualité écologique. Il assure la prise en compte des impacts environnementaux sur tout le cycle de vie du produit. Le produit doit répondre à un cahier des charges précis, notamment en faveur de l'environnement. Il peut s'appliquer à toute sorte de produits à l'exception des produits pharmaceutiques, des produits agro-alimentaires, des services et du secteur automobile.

L'élaboration des critéres de cet écolabel est faite en partenariat avec les industriels, les associations et les pouvoirs publics. L'attribution de cet écolabel se fait par certification auprès d'une tierce partie indépendante.

[modifier] Le cas des labels forestiers

Face à la destruction accélérée des forêts primaires et face à l’absence totale de réglementation internationale sur la gestion sylvicole, dans les années 1980, certaines ONG environnementales, des collectivité ou consommateurs individuels ont envisagé ou promu un boycott des bois tropicaux. Dans le même temps, de grandes campagnes appelant à la protection de forêts primaires étaient conduites qui ont sensibilisé la population et de nombreux élus, mais sans arrêter la vague de destruction.

Le boycott pouvait avoir plusieurs effets pervers :

accélération de la conversion déjà entamée des forêts en terres agricoles (herbages, soja..) au détriment des populations autochtones et en général du sol, de l’eau, de l’air et des écosystèmes.
report des achats de bois vers le béton, l’aluminium ou les plastiques, matériaux à empreinte écologique également problématique, faisant appel à des ressources non renouvelables. Enfin, freiner l’usage des bois tropicaux,
report de la pression des acheteurs de bois vers les forêts boréales ou tempérées (Canada, Finlande, Sibérie, Norvège..)
création d’arbres OGM produisant leur propre insecticide Bt, tolérants à un désherbant total, ou à croissance accélérée (c’est à dire consommant plus d’eau et de nutriment), ou sans lignine, etc.

Pour permettre au consommateur d'identifier le bois provenant de forêts gérées de manière durable ou éco et socio-responsable (gestion soutenable) et ainsi aider leurs propriétaires ou exploitants à s’intéresser puis à investir dans cette gestion plus écologique, éthique et socio-responsable, plusieurs groupes ont inventé des écolabels.

Exemples de labels forestiers nationaux intégrant une dimension environnementale

Australie AFS (en) (Australian Forestry Standard)
Brésil : CERFLOR (portugais) (Certificação Florestal)
Canada : CSA (fr) (Canadian Standards Association)
Chili : CERTFOR (es) (Sistema de Certificación de Manejo Forestal Sustentable) (en) [1].
USA : ATFS (American Tree Farm System) + SFI (Sustainable Forestry Initiative) http://www.treefarmsystem.org/cms/pages/26_19.html (anglais).
Finlande : FFCS (Finnish Forest Certification System) http://www.aboutsfi.org/core.asp (anglais), http://www.ffcs-finland.org/eng/index.htm (anglais).
Indonésie : LEI (Lembaga Ekolabel Indonesia) ; http://www.lei.or.id/english/index.php (anglais).
Malaisie : MTCC (Malaysian Timber Certification Council) http://www.mtcc.com.my/ (anglais).
Pays-Bas : Keurhout. http://www.keurhout.nl (hollandais) ; http://www.cimage-ltd.com/ponts/keurhout/keur.html (français).

Exemples de labels pancontinental :

PEFC est créé en 1999. D'abord paneuropéen, il est d'envergure mondiale depuis 2004 ; http://www.pefc.org (anglais) ; http://www.pefc-france.org (français)
FSC, qui couvre la planète depuis sa création en 1993 ; http://www.fsc.org (anglais).

[modifier] Le label FSC

Logo du FSC

Pour plus de détails, voir l'article Forest Stewardship Council.

FSC signifie Forest Stewardship Council qui se traduirait grossièrement par « Conseil de bonne gestion de la forêt ».

Créé avec l'appui du WWF après le Sommet de la Terre à Rio de Janeiro (Brésil, Juin 1992), suite à l'échec des négociations sur la protection des forêts (la convention mondiale s'est transformée en déclaration, de moindre valeur juridique), il concerne le bois et les produits dérivés du bois ou de la forêt (tropicale ou tempérée) et vise à garantir le respect des principes du développement soutenable, tel que défini à Rio.

Ainsi, ce logo, apposé sur du bois ou des produits à base de bois, garantit la gestion durable des forêts sur la base des critères économiques, sociaux et environnementaux. C'est le seul label cautionné par 70 ONG environnementales, dont les deux principales qui sont WWF et Greenpeace.

C'est le seul écolabel forestier qui accorde autant de place aux aspects sociaux et économiques qu'aux aspects environnementaux, y compris dans la composition des 3 collèges de son conseil d'administration. Il est aussi réputé le plus transparent (le plan de gestion de la forêt est mis à disposition du public) et les plus exigeant (le respect de tous les principes et critères sont obligatoires). il a été cité comme bon exemple d'écolabel par l'ONU ou en France par l'Ademe.

[modifier] Reconnaissance mutuelle :

Elle existe ou est envisagée pour certaines familles de labels. Pour ne pas discréditer un label, elle impose une exigence égale de crédibilité des labels en question. La crédibilité d’une structure de reconnaissance mutuelle dépend du système de certification le moins strict qu’elle intègre.

Il existe également un réseau fédérant plusieurs écolabels : Le Global Ecolabelling Network.