Veto

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Le mot veto vient du latin et signifie littéralement J'interdis. Il est utilisé pour indiquer qu'une partie d'un groupe a le droit d'arrêter unilatéralement une décision commune. Un veto donne donc un pouvoir non limité de blocage législatif.

[modifier] Le veto dans le monde et dans l'Histoire

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Le veto fut à l'origine donné au tribun de la plèbe vis à vis des lois du sénat romain.

Dans le système de Westminster et dans la plupart des monarchies constitutionnelles, le pouvoir de veto est exercé en suspendant l'accord royal qui est en principe le dernier pouvoir, rarement utilisé, par le monarque ou son représentant.

Du XVI^e siècle à 1903, les couronnes de France, du Saint-Empire romain germanique (puis de l'Autriche) et d'Espagne ont pu émettre une exclusive contre un ou plusieurs candidats à la papauté.

Aux États-Unis d'Amérique le président peut opposer son veto à une législation votée par le Congrès des États-Unis mais ce droit n'est pas absolu. Une majorité des deux tiers de chaque assemblée peut passer outre. Le veto a été utilisé pour la première fois par le président George Washington le 5 avril 1792 et le Congrès en a surmonté un le 3 mars 1845. En France L'Assemblée constituante accorda à Louis XVI un droit de veto suspensif valable pour 2 législatures (11 septembre 1789 et confirmé dans la Constitution de 1791) aux yeux des monarchiens (Mounier) cela contribuait à affaiblir l'exécutif par rapport au législatif.

Dans le Conseil de sécurité de l'ONU, les cinq membres permanents (les États-Unis, la Russie, la Chine, la France et le Royaume-Uni) ont un droit de veto. Si l'un de ces pays vote contre une proposition, elle est rejetée.

Typiquement un veto s'applique à une pièce de législation complète. Quelques États aux États-Unis ont accordé à leurs gouverneurs le pouvoir additionnel du veto à la ligne. Son abus le plus célèbre intervint quand le gouverneur du Wisconsin, Tommy Thompson, barrant des lettres individuelles dans le texte qui lui était soumis lui donna une signification différente. Il y a des variations. Ce processus est à la fois essentiel à la démocratie, et son pire ennemi... En Pologne la Constitution au cours des XVII^e siècle et XVIII^e siècle avait une institution appelée le liberum veto. Toutes les lois devaient passer au Sejm (le Parlement) par consentement unanime, et si un député mettait la moindre restriction non seulement cette loi était bloquée mais l'assemblée était dissoute.